SCEA FREDERIC ARNOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA FREDERIC ARNOUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2002, identifiée par le SIREN 440 684 082. Son siège social est situé 1660 Rte de Saint Marcellin les Plaines, 84340 Entrechaux. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par FREDERIC ARNOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA FREDERIC ARNOUX
INSEE- Dénomination
- SCEA FREDERIC ARNOUX
- SIREN
- 440 684 082
- SIRET (siège)
- 440 684 082 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70440684082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 684 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 04 février 2002
- Siège social
- 1660 RTE DE SAINT MARCELLIN LES PLAINES, 84340, ENTRECHAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA FREDERIC ARNOUX
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens des articles L 311-1 du Code Rural L'exercice d'activités de locations saisonnières meublées, gîtes avec la fourniture de prestations de services de parahôtellerie,
Finances de SCEA FREDERIC ARNOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FREDERIC ARNOUX
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA FREDERIC ARNOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84340 ENTRECHAUXSiègeActif
440 684 082 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA FREDERIC ARNOUX
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA FREDERIC ARNOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA FREDERIC ARNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA FREDERIC ARNOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FREDERIC ARNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA FREDERIC ARNOUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA FREDERIC ARNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA FREDERIC ARNOUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 février 2002
Questions fréquentes sur SCEA FREDERIC ARNOUX
Quel est le numéro SIREN de SCEA FREDERIC ARNOUX ?
Le numéro SIREN de SCEA FREDERIC ARNOUX est 440 684 082. Le SIRET de son siège social est 440 684 082 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440684082.
Qui dirige SCEA FREDERIC ARNOUX ?
SCEA FREDERIC ARNOUX est dirigée par FREDERIC ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA FREDERIC ARNOUX ?
Le siège social de SCEA FREDERIC ARNOUX est situé 1660 Rte de Saint Marcellin les Plaines, 84340 Entrechaux.
SCEA FREDERIC ARNOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FREDERIC ARNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FREDERIC ARNOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FREDERIC ARNOUX.
Entreprises similaires
Même activité à Entrechaux
- EARL DOMAINE DE CHAMP LONG84340 Entrechaux
- PAULEAU84340 Entrechaux
- SAINT ANDRE84340 Entrechaux
- DE LA PINIEU84340 Entrechaux
- EARL LE MAS DES FLAUZIERES84340 Entrechaux
- CLEMENT JEAN PAUL84340 Entrechaux
- LA FERME DE PILLE84340 Entrechaux
- BAGNOL PIERRE84340 Entrechaux
- FAYEL GABRIEL84340 Entrechaux
- TOURNIAYRE YVES84340 Entrechaux