SCEA FRONT DE MER
Active0322Z · Aquaculture en eau douce
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 553 860, SCEA FRONT DE MER est une société civile créée le 1er juin 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Technique du Port zone Portuaire Cd50, 34110 Frontignan. Elle exerce une activité de aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z). La direction est assurée par BENOIT COUSIGNÉ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA FRONT DE MER
INSEE- Dénomination
- SCEA FRONT DE MER
- SIREN
- 387 553 860
- SIRET (siège)
- 387 553 860 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95387553860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 553 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 0322Z - Aquaculture en eau douce
- Date de création
- 01 juin 1992
- Siège social
- ZONE TECHNIQUE DU PORT ZONE PORTUAIRE CD50, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA FRONT DE MER
Aquaculture en eau douce
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Finances de SCEA FRONT DE MER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FRONT DE MER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2023
SARL HELIOS MARINE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA FRONT DE MER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
387 553 860 00025 · ouvert le 08 novembre 2022 · NAF 0322Z
Documents juridiques de SCEA FRONT DE MER
INPIConformité de SCEA FRONT DE MER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FRONT DE MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA FRONT DE MER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
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Décision du 22 juin 2026 · N° 25/00687
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/08932
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 06 février 2026 · N° 23/00280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/02150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 novembre 2025 · N° 22/03250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 05 novembre 2025 · N° 24/01500
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 17/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/01229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/01319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 23 mai 2025 · N° 24/00650
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 25 mars 2025 · N° 23/00488
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 février 2025 · N° 24/00907
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/01357
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/02736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 04 avril 2023 · N° 19/03631
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 février 2023 · N° 19/03585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 13 février 2023 · N° 21/01184
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA FRONT DE MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA FRONT DE MER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSIGNÉ Benoît, Pierre, Simon ; Associé indéfiniment responsable : SARL HELIOS MARINE
- création
Date d'effet : 01 juin 1992
Questions fréquentes sur SCEA FRONT DE MER
Quel est le numéro SIREN de SCEA FRONT DE MER ?
Le numéro SIREN de SCEA FRONT DE MER est 387 553 860. Le SIRET de son siège social est 387 553 860 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95387553860.
Qui dirige SCEA FRONT DE MER ?
SCEA FRONT DE MER est dirigée par BENOIT COUSIGNÉ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA FRONT DE MER ?
Le siège social de SCEA FRONT DE MER est situé zone Technique du Port zone Portuaire Cd50, 34110 Frontignan.
SCEA FRONT DE MER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FRONT DE MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FRONT DE MER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FRONT DE MER.
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