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SCEA HAMEL STUD

Active
Siren442 370 383Société civile61500 BURSARDCréée le 19 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA HAMEL STUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 370 383. Son siège social est situé Le Hamel, 61500 Bursard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. La direction est assurée par CARLOS DE SOUSA PEDRO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA HAMEL STUD

Dénomination
SCEA HAMEL STUD
SIREN
442 370 383
SIRET (siège)
442 370 383 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35442370383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 370 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
13 000 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
19 juin 2002
Siège social
LE HAMEL , 61500, BURSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA HAMEL STUD

Exploitation agricole, chevaux.

Finances de SCEA HAMEL STUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA HAMEL STUD

CD

CARLOS DE SOUSA PEDRO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

AV

ALEXANDRE VEDES PEDRO

Autre

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA HAMEL STUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61500 BURSARDSiègeActif

    442 370 383 00014 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA HAMEL STUD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCEA HAMEL STUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA HAMEL STUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA HAMEL STUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HAMEL STUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA HAMEL STUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA HAMEL STUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA HAMEL STUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2002

Questions fréquentes sur SCEA HAMEL STUD

Quel est le numéro SIREN de SCEA HAMEL STUD ?

Le numéro SIREN de SCEA HAMEL STUD est 442 370 383. Le SIRET de son siège social est 442 370 383 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35442370383.

Qui dirige SCEA HAMEL STUD ?

SCEA HAMEL STUD est dirigée par CARLOS DE SOUSA PEDRO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA HAMEL STUD ?

Le siège social de SCEA HAMEL STUD est situé Le Hamel, 61500 Bursard.

SCEA HAMEL STUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA HAMEL STUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA HAMEL STUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HAMEL STUD.

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