SCEA HAUTEMANIERE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
SCEA HAUTEMANIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 591 258. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle. SCEA HAUTEMANIERE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.
Fiche d'identité de SCEA HAUTEMANIERE
INSEE- Dénomination
- SCEA HAUTEMANIERE
- SIREN
- 494 591 258
- SIRET (siège)
- 494 591 258 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94494591258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 591 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 mars 2007
- Siège social
- LE MANOIR D'OURVILLE , 50630, LA PERNELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA HAUTEMANIERE
ELEVAGE D'EQUIDES
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Finances de SCEA HAUTEMANIERE
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INSEEÉtablissements de SCEA HAUTEMANIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50630 LA PERNELLESiègeActif
494 591 258 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA HAUTEMANIERE
INPIConformité de SCEA HAUTEMANIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HAUTEMANIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA HAUTEMANIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00828
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA HAUTEMANIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA HAUTEMANIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2007
Questions fréquentes sur SCEA HAUTEMANIERE
Quel est le numéro SIREN de SCEA HAUTEMANIERE ?
Le numéro SIREN de SCEA HAUTEMANIERE est 494 591 258. Le SIRET de son siège social est 494 591 258 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94494591258.
Qui dirige SCEA HAUTEMANIERE ?
SCEA HAUTEMANIERE est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA HAUTEMANIERE ?
Le siège social de SCEA HAUTEMANIERE est situé Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle.
SCEA HAUTEMANIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA HAUTEMANIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA HAUTEMANIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HAUTEMANIERE.
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