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SCEA HAUTEMANIERE

Active
Siren494 591 258Société civile50630 LA PERNELLECréée le 01 mars 2007

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

SCEA HAUTEMANIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 591 258. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle. SCEA HAUTEMANIERE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.

Fiche d'identité de SCEA HAUTEMANIERE

Dénomination
SCEA HAUTEMANIERE
SIREN
494 591 258
SIRET (siège)
494 591 258 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94494591258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 591 258
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 mars 2007
Siège social
LE MANOIR D'OURVILLE , 50630, LA PERNELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA HAUTEMANIERE

ELEVAGE D'EQUIDES

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Finances de SCEA HAUTEMANIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA HAUTEMANIERE

HC

HELENE CORD'HOMME

Autre

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

MH

MICHEL HAUTEMANIERE

Autre

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

VH

VINCENT HAUTEMANIERE

Gérant

Depuis la création (01 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCEA HAUTEMANIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50630 LA PERNELLESiègeActif

    494 591 258 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA HAUTEMANIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2007

  • Acte

Conformité de SCEA HAUTEMANIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HAUTEMANIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA HAUTEMANIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00828

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA HAUTEMANIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA HAUTEMANIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur SCEA HAUTEMANIERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA HAUTEMANIERE ?

Le numéro SIREN de SCEA HAUTEMANIERE est 494 591 258. Le SIRET de son siège social est 494 591 258 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94494591258.

Qui dirige SCEA HAUTEMANIERE ?

SCEA HAUTEMANIERE est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA HAUTEMANIERE ?

Le siège social de SCEA HAUTEMANIERE est situé Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle.

SCEA HAUTEMANIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA HAUTEMANIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA HAUTEMANIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HAUTEMANIERE.

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