SCEA HIVERNAT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
SCEA HIVERNAT est une société civile immatriculée le 31 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 552 880. Son siège social est situé Ld le Meslier, 36170 Roussines. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JOEL HIVERNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA HIVERNAT
INSEE- Dénomination
- SCEA HIVERNAT
- SIREN
- 492 552 880
- SIRET (siège)
- 492 552 880 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34492552880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 552 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 octobre 2006
- Siège social
- LD LE MESLIER , 36170, ROUSSINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA HIVERNAT
Élevage de bovins
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Finances de SCEA HIVERNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA HIVERNAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 octobre 2006) · 20 ans
Établissements de SCEA HIVERNAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36170 ROUSSINESSiègeActif
492 552 880 00014 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA HIVERNAT
INPIConformité de SCEA HIVERNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HIVERNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA HIVERNAT. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 96-40.591
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA HIVERNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA HIVERNAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCEA HIVERNAT
Quel est le numéro SIREN de SCEA HIVERNAT ?
Le numéro SIREN de SCEA HIVERNAT est 492 552 880. Le SIRET de son siège social est 492 552 880 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34492552880.
Qui dirige SCEA HIVERNAT ?
SCEA HIVERNAT est dirigée par JOEL HIVERNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA HIVERNAT ?
Le siège social de SCEA HIVERNAT est situé Ld le Meslier, 36170 Roussines.
SCEA HIVERNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA HIVERNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA HIVERNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HIVERNAT.
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