Checkers

SCEA HIVERNAT

Active
Siren492 552 880Société civile36170 ROUSSINESCréée le 31 octobre 2006

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

SCEA HIVERNAT est une société civile immatriculée le 31 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 552 880. Son siège social est situé Ld le Meslier, 36170 Roussines. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). JOEL HIVERNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA HIVERNAT

Dénomination
SCEA HIVERNAT
SIREN
492 552 880
SIRET (siège)
492 552 880 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34492552880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 552 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 octobre 2006
Siège social
LD LE MESLIER , 36170, ROUSSINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA HIVERNAT

Élevage de bovins

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA HIVERNAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA HIVERNAT

JH

JOEL HIVERNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2006) · 20 ans

NM

NICOLE MARECHAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCEA HIVERNAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36170 ROUSSINESSiègeActif

    492 552 880 00014 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA HIVERNAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2019

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Dépôt du 27 février 2015

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCEA HIVERNAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HIVERNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA HIVERNAT. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA HIVERNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA HIVERNAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCEA HIVERNAT

Quel est le numéro SIREN de SCEA HIVERNAT ?

Le numéro SIREN de SCEA HIVERNAT est 492 552 880. Le SIRET de son siège social est 492 552 880 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34492552880.

Qui dirige SCEA HIVERNAT ?

SCEA HIVERNAT est dirigée par JOEL HIVERNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA HIVERNAT ?

Le siège social de SCEA HIVERNAT est situé Ld le Meslier, 36170 Roussines.

SCEA HIVERNAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA HIVERNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA HIVERNAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HIVERNAT.