SCEA HUITRE JMC
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 235 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 900 389, SCEA HUITRE JMC est une société civile créée le 26 avril 2011. Elle est domiciliée Zone Conchylicole, 50480 Sainte-Marie-du-Mont. SCEA HUITRE JMC relève du secteur aquaculture en mer (code NAF 0321Z). La direction est assurée par Antonio LEONE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA HUITRE JMC
INSEE- Dénomination
- SCEA HUITRE JMC
- SIREN
- 531 900 389
- SIRET (siège)
- 531 900 389 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR60531900389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 900 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 234 700 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 26 avril 2011
- Siège social
- Zone Conchylicole, 50480, Sainte-Marie-du-Mont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA HUITRE JMC
L'exploitation de cultures marines et la gestion de biens conchylicoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société. La vente directe des produits de l'exploitation avant ou après leur transformation sous réserve de respecter les usages agricoles.
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Finances de SCEA HUITRE JMC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA HUITRE JMC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2026
LEONE PRODUCTION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 novembre 2026
Anciens dirigeants (3)
Mathilde, Bernadette, Yvonne DESPRES
Gérant, Associé · de juin 2018 à novembre 2026
Charlotte, Marie, Agnès DESPRES
Gérant, Associé · de juin 2018 à novembre 2026
Gérant(e) · de avril 2011 à juin 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA HUITRE JMC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50480 Sainte-Marie-du-MontSiègeActif
531 900 389 00028 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0321Z
- 50480 SAINTE-MARIE-DU-MONTFermé
531 900 389 00010 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0321Z
Documents juridiques de SCEA HUITRE JMC
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA HUITRE JMC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HUITRE JMC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA HUITRE JMC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA HUITRE JMC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA HUITRE JMC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEONE Antonio ; Associé indéfiniment responsable : LEONE PRODUCTION
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Gérant, Associé : DESPRES Mathilde, Bernadette, Yvonne ; Gérant, Associé : DESPRES Charlotte, Marie, Agnès
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-26 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 26 avril 2011
Marques déposées par SCEA HUITRE JMC
INPISCEA HUITRE JMC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHuitres DESPRES
N° 4198005 · Déposée le 21 juillet 2015 · Marque verbale
Classe 31 · expirée le 21 juillet 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Aides publiques de SCEA HUITRE JMC
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à SCEA HUITRE JMC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 15,4 k€ en équivalent subvention brut.
- 15,4 k€
Prêt ou avances récupérables
Région Normandie · octroyée le 26 janvier 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur SCEA HUITRE JMC
Quel est le numéro SIREN de SCEA HUITRE JMC ?
Le numéro SIREN de SCEA HUITRE JMC est 531 900 389. Le SIRET de son siège social est 531 900 389 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60531900389.
Qui dirige SCEA HUITRE JMC ?
SCEA HUITRE JMC est dirigée par Antonio LEONE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA HUITRE JMC ?
Le siège social de SCEA HUITRE JMC est situé Zone Conchylicole, 50480 Sainte-Marie-du-Mont.
SCEA HUITRE JMC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA HUITRE JMC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA HUITRE JMC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HUITRE JMC.
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