SCEA JANDARD
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 10,0 k€
SCEA JANDARD est une société civile immatriculée le 22 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 036 499. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Cas, 71250 Cluny. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par FABRICE BRIANCON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA JANDARD
INSEE- Dénomination
- SCEA JANDARD
- SIREN
- 531 036 499
- SIRET (siège)
- 531 036 499 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36531036499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 036 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 22 mars 2011
- Siège social
- LES CAS , 71250, CLUNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA JANDARD
Elevage équin
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA JANDARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
DESROCHES Andrée Marie nom d'usage · de janvier 2012 à mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA JANDARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71250 CLUNYSiègeFermé
531 036 499 00014 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA JANDARD
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA JANDARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA JANDARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA JANDARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA JANDARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA JANDARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
BRIANCON Fabrice nom d'usage : BRIANCON n'est plus gérant. BRIANCON Fabrice nom d'usage : BRIANCON devient liquidateur
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
DESROCHES Andrée Marie nom d'usage : JANDARD n'est plus gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 22 mars 2011
Questions fréquentes sur SCEA JANDARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA JANDARD ?
Le numéro SIREN de SCEA JANDARD est 531 036 499. Le SIRET de son siège social est 531 036 499 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36531036499.
Qui dirige SCEA JANDARD ?
SCEA JANDARD est dirigée par FABRICE BRIANCON, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA JANDARD ?
Le siège social de SCEA JANDARD est situé Les Cas, 71250 Cluny.
SCEA JANDARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA JANDARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA JANDARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA JANDARD.
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