SCEA JEAN CHARMANT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 530 643, SCEA JEAN CHARMANT est une société civile créée le 10 avril 2014. Son siège social est situé Mas Jean Charmant, 30600 Vauvert. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JULIEN BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA JEAN CHARMANT
INSEE- Dénomination
- SCEA JEAN CHARMANT
- SIREN
- 801 530 643
- SIRET (siège)
- 801 530 643 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62801530643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 530 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 avril 2014
- Siège social
- Mas Jean Charmant , 30600, Vauvert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA JEAN CHARMANT
Culture de la vigne
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Finances de SCEA JEAN CHARMANT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA JEAN CHARMANT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 février 2024
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA JEAN CHARMANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30600 VauvertSiègeActif
801 530 643 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA JEAN CHARMANT
INPIConformité de SCEA JEAN CHARMANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA JEAN CHARMANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA JEAN CHARMANT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA JEAN CHARMANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA JEAN CHARMANT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
NOVI Brigitte Corinne Chantal nom d'usage : BOYER n'est plus gérant. BOYER Julien Paul Maurice nom d'usage : BOYER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
NOVI Brigitte Corinne Chantal nom d'usage : BOYER devient gérant. BOYER Alain Louis nom d'usage : BOYER n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 10 avril 2014
Questions fréquentes sur SCEA JEAN CHARMANT
Quel est le numéro SIREN de SCEA JEAN CHARMANT ?
Le numéro SIREN de SCEA JEAN CHARMANT est 801 530 643. Le SIRET de son siège social est 801 530 643 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62801530643.
Qui dirige SCEA JEAN CHARMANT ?
SCEA JEAN CHARMANT est dirigée par JULIEN BOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA JEAN CHARMANT ?
Le siège social de SCEA JEAN CHARMANT est situé Mas Jean Charmant, 30600 Vauvert.
SCEA JEAN CHARMANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA JEAN CHARMANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA JEAN CHARMANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA JEAN CHARMANT.
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