SCEA JOLY STEPHAN

Active

Siren893 721 969Société civile26170 MERINDOL-LES-OLIVIERSCréée le 01 février 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCEA JOLY STEPHAN est une société civile immatriculée le 1er février 2021 sous le numéro SIREN 893 721 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 330 Rte de Faucon, 26170 Merindol-les-Oliviers. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par STEPHAN JOLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA JOLY STEPHAN

INSEE

Dénomination: SCEA JOLY STEPHAN
SIREN: 893 721 969
SIRET (siège): 893 721 969 00010
N° TVA intracommunautaire: FR74893721969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 893 721 969
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 février 2021
Siège social: 330 RTE DE FAUCON, 26170, MERINDOL-LES-OLIVIERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCEA JOLY STEPHAN

Toute activité agricole et notamment exploitation d'un domaine agricole avec culture de la vigne, oliviers et arbres fruitiers.

Finances de SCEA JOLY STEPHAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA JOLY STEPHAN

INSEE

STEPHAN JOLY

Gérant

Depuis la création (01 février 2021) · 5 ans

SYLVIE UGHETTO

Autre

Depuis la création (01 février 2021) · 5 ans

Établissements de SCEA JOLY STEPHAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26170 MERINDOL-LES-OLIVIERSSiègeActif
893 721 969 00010 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA JOLY STEPHAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2021

Acte

Comptes annuels de SCEA JOLY STEPHAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA JOLY STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA JOLY STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA JOLY STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA JOLY STEPHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA JOLY STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA JOLY STEPHAN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 février 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 01 février 2021

Questions fréquentes sur SCEA JOLY STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de SCEA JOLY STEPHAN ?

Le numéro SIREN de SCEA JOLY STEPHAN est 893 721 969. Le SIRET de son siège social est 893 721 969 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74893721969.

Qui dirige SCEA JOLY STEPHAN ?

SCEA JOLY STEPHAN est dirigée par STEPHAN JOLY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA JOLY STEPHAN ?

Le siège social de SCEA JOLY STEPHAN est situé 330 Rte de Faucon, 26170 Merindol-les-Oliviers.