SCEA KOELBERT MORAND
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 137 972, SCEA KOELBERT MORAND est une société civile créée le 19 janvier 2001. Son siège social est situé 283 av d Altkirch Brunstatt, 68350 Brunstatt-Didenheim. SCEA KOELBERT MORAND relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN MOSSER-KOELBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA KOELBERT MORAND
INSEE- Dénomination
- SCEA KOELBERT MORAND
- SIREN
- 434 137 972
- SIRET (siège)
- 434 137 972 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR69434137972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 137 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 janvier 2001
- Siège social
- 283 AV D ALTKIRCH BRUNSTATT, 68350, BRUNSTATT-DIDENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA KOELBERT MORAND
Exploitation de biens agricoles, la production et la vente de toutes énergies renouvelables notamment à partir de panneaux photovoltaïque et d'en assurer leur promotion, la location de bâtiments ou de toitures pour toute activité de production d'énergie ou autres, et plus généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société et soient conformes aux textes régissant les sociétés civiles
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Finances de SCEA KOELBERT MORAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA KOELBERT MORAND
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2012
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA KOELBERT MORAND
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeActif
434 137 972 00015 · ouvert le 18 décembre 2000 · NAF 0111Z
- 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMActif
434 137 972 00023 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA KOELBERT MORAND
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA KOELBERT MORAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA KOELBERT MORAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA KOELBERT MORAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA KOELBERT MORAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA KOELBERT MORAND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
gérant associé indéfiniment responsable : MOSSER-KOELBERT (Christian, Paul, Georges) ; associés indéfiniment responsables : KOELBERT (Morand, Joseph, Etienne) et KOELBERT née HASSENFORDER (Françoise, Rosalie, Agathe)
- création
Date d'effet : 19 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCEA KOELBERT MORAND
Quel est le numéro SIREN de SCEA KOELBERT MORAND ?
Le numéro SIREN de SCEA KOELBERT MORAND est 434 137 972. Le SIRET de son siège social est 434 137 972 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69434137972.
Qui dirige SCEA KOELBERT MORAND ?
SCEA KOELBERT MORAND est dirigée par CHRISTIAN MOSSER-KOELBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA KOELBERT MORAND ?
Le siège social de SCEA KOELBERT MORAND est situé 283 av d Altkirch Brunstatt, 68350 Brunstatt-Didenheim.
SCEA KOELBERT MORAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA KOELBERT MORAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA KOELBERT MORAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA KOELBERT MORAND.
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