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SCEA KUHN

Active
Siren449 520 907Société civile67240 BISCHWILLERCréée le 23 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

SCEA KUHN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2003, identifiée par le SIREN 449 520 907. Elle est domiciliée 23 rue du Ried, 67240 Bischwiller. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS DAMBACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA KUHN

Dénomination
SCEA KUHN
SIREN
449 520 907
SIRET (siège)
449 520 907 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57449520907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 520 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 septembre 2003
Siège social
23 RUE DU RIED , 67240, BISCHWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA KUHN

Agriculture générale

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Finances de SCEA KUHN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA KUHN

DD

DENIS DAMBACHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

GK

GABIE KUHN

Gérant et associé indéfiniment responsable

CK

CORNNE KUHN

Autre

Établissements de SCEA KUHN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67240 BISCHWILLERSiègeActif

    449 520 907 00014 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA KUHN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCEA KUHN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA KUHN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA KUHN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA KUHN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA KUHN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA KUHN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA KUHN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    cogérants associés: KUHN, épouse KIRCHER (Gabie) ; DAMBACHER (Denis)

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCEA KUHN

Quel est le numéro SIREN de SCEA KUHN ?

Le numéro SIREN de SCEA KUHN est 449 520 907. Le SIRET de son siège social est 449 520 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57449520907.

Qui dirige SCEA KUHN ?

SCEA KUHN est dirigée par DENIS DAMBACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA KUHN ?

Le siège social de SCEA KUHN est situé 23 rue du Ried, 67240 Bischwiller.

SCEA KUHN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA KUHN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA KUHN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA KUHN.

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