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SCEA LA BROSSE

Active
Siren343 566 501Société civile86260 VICQ-SUR-GARTEMPECréée le 27 janvier 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
396 k€

SCEA LA BROSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 1988, identifiée par le SIREN 343 566 501. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Brosse, 86260 Vicq-sur-Gartempe. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN DELAGE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LA BROSSE

Dénomination
SCEA LA BROSSE
SIREN
343 566 501
SIRET (siège)
343 566 501 00031
N° TVA intracommunautaire
FR19343566501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 566 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
395 584,5 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 janvier 1988
Siège social
LIEU DIT LA BROSSE , 86260, VICQ-SUR-GARTEMPE
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA LA BROSSE

Culture de céréales

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Finances de SCEA LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA BROSSE

FD

FABIEN DELAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2014

N

NEAU INVESTISSEMENT

Autre

Anciens dirigeants (1)

CP

Catherine Marie Lucienne en fonction le 04 Avril 2014 Associé indéfiniment responsable : PILOT Françoise Chantal Claudette en fonction le 04 Avril 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : GONNEAU Geneviève Françoise Madeleine en fonction le 04 Avril 2014 PILOT

Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à octobre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA BROSSE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 86260 VICQ-SUR-GARTEMPESiègeActif

    343 566 501 00031 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 0111Z

  • 86260 SAINT-PIERRE-DE-MAILLEFermé

    343 566 501 00015 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 0111Z

  • 86260 ANGLES-SUR-L ANGLINFermé

    343 566 501 00023 · ouvert le 18 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCEA LA BROSSE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2020

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 août 2016

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 août 2014

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCEA LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA BROSSE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant Associé indéfiniment responsable : DELAGE Fabien François Joseph en fonction le 25 Septembre 2014 Associé indéfiniment responsable : BOUDJEMA Leila Solange en fonction le 25 Septembre 2014

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Associé indéfiniment responsable : PILOT Catherine Marie Lucienne en fonction le 04 Avril 2014 Associé indéfiniment responsable : PILOT Françoise Chantal Claudette en fonction le 04 Avril 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : GONNEAU Geneviève Françoise Madeleine en fonction le 04 Avril 2014

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCEA LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA BROSSE est 343 566 501. Le SIRET de son siège social est 343 566 501 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19343566501.

Qui dirige SCEA LA BROSSE ?

SCEA LA BROSSE est dirigée par FABIEN DELAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA BROSSE ?

Le siège social de SCEA LA BROSSE est situé Lieu Dit la Brosse, 86260 Vicq-sur-Gartempe.

SCEA LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BROSSE.