SCEA LA BROSSE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 396 k€
SCEA LA BROSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 1988, identifiée par le SIREN 343 566 501. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Brosse, 86260 Vicq-sur-Gartempe. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FABIEN DELAGE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LA BROSSE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA BROSSE
- SIREN
- 343 566 501
- SIRET (siège)
- 343 566 501 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR19343566501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 566 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 395 584,5 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 janvier 1988
- Siège social
- LIEU DIT LA BROSSE , 86260, VICQ-SUR-GARTEMPE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA BROSSE
Culture de céréales
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Finances de SCEA LA BROSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA BROSSE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2014
Autre
NEAU INVESTISSEMENT
Autre
Anciens dirigeants (1)
Catherine Marie Lucienne en fonction le 04 Avril 2014 Associé indéfiniment responsable : PILOT Françoise Chantal Claudette en fonction le 04 Avril 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : GONNEAU Geneviève Françoise Madeleine en fonction le 04 Avril 2014 PILOT
Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à octobre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LA BROSSE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 86260 VICQ-SUR-GARTEMPESiègeActif
343 566 501 00031 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 0111Z
- 86260 SAINT-PIERRE-DE-MAILLEFermé
343 566 501 00015 · ouvert le 22 janvier 1988 · NAF 0111Z
- 86260 ANGLES-SUR-L ANGLINFermé
343 566 501 00023 · ouvert le 18 mars 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCEA LA BROSSE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LA BROSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00202
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Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/00375
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA BROSSE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Gérant Associé indéfiniment responsable : DELAGE Fabien François Joseph en fonction le 25 Septembre 2014 Associé indéfiniment responsable : BOUDJEMA Leila Solange en fonction le 25 Septembre 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS
Associé indéfiniment responsable : PILOT Catherine Marie Lucienne en fonction le 04 Avril 2014 Associé indéfiniment responsable : PILOT Françoise Chantal Claudette en fonction le 04 Avril 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : GONNEAU Geneviève Françoise Madeleine en fonction le 04 Avril 2014
- création
Date d'effet : 27 janvier 1988
Questions fréquentes sur SCEA LA BROSSE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BROSSE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA BROSSE est 343 566 501. Le SIRET de son siège social est 343 566 501 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19343566501.
Qui dirige SCEA LA BROSSE ?
SCEA LA BROSSE est dirigée par FABIEN DELAGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA BROSSE ?
Le siège social de SCEA LA BROSSE est situé Lieu Dit la Brosse, 86260 Vicq-sur-Gartempe.
SCEA LA BROSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA BROSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BROSSE.
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