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SCEA LA BRUYERE

Active
Siren353 087 943Société civile71110 MARCIGNYCréée le 10 janvier 1990

0119Z · Autres cultures non permanentes

Documents
Capital social
308 k€

SCEA LA BRUYERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1990, identifiée par le SIREN 353 087 943. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue Molle, 71110 Marcigny. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). Elle est dirigée par FINANCIERE DU TEMPS DES FLEURS, autre.

Fiche d'identité de SCEA LA BRUYERE

Dénomination
SCEA LA BRUYERE
SIREN
353 087 943
SIRET (siège)
353 087 943 00026
N° TVA intracommunautaire
FR76353087943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 087 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
308 000 €
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
10 janvier 1990
Siège social
2 B RUE MOLLE , 71110, MARCIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LA BRUYERE

L'acquisition de tous terrains agricoles, leur exploitation en vue de la culture de toutes plantes d'ornement, fleurs coupées ou toutes variétés de légume, la mise en valeur servant à l'horticulture.

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Finances de SCEA LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA BRUYERE

F

FINANCIERE DU TEMPS DES FLEURS

Autre

Depuis la création (10 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCEA LA BRUYERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71110 MARCIGNYSiègeActif

    353 087 943 00026 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 0119Z

  • 69760 LIMONESTFermé

    353 087 943 00018 · ouvert le 11 décembre 1989 · NAF 0119Z

Documents juridiques de SCEA LA BRUYERE

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 30 août 2010

  • Acte

Dépôt du 30 août 2010

  • Acte

Dépôt du 30 août 2010

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 11 février 2002

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 09 août 1993

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCEA LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA BRUYERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCEA LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA BRUYERE est 353 087 943. Le SIRET de son siège social est 353 087 943 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76353087943.

Qui dirige SCEA LA BRUYERE ?

SCEA LA BRUYERE est dirigée par FINANCIERE DU TEMPS DES FLEURS, autre.

Où se situe le siège social de SCEA LA BRUYERE ?

Le siège social de SCEA LA BRUYERE est situé 2 B rue Molle, 71110 Marcigny.

SCEA LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BRUYERE.