SCEA LA BUISSONNIERE
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 318 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA LA BUISSONNIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 773 664. Elle est domiciliée Lieudit La Chapelle, 10240 Dampierre. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par BERNARD BOUILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LA BUISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA BUISSONNIERE
- SIREN
- 389 773 664
- SIRET (siège)
- 389 773 664 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69389773664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 773 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 317 535 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 13 janvier 1993
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Lieudit La Chapelle, 10240, Dampierre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA LA BUISSONNIERE
Elevage de porcins
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Finances de SCEA LA BUISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA BUISSONNIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2013
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025
Gérant
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025
VGP
Associé indéfiniment responsable
3LSK
Associé indéfiniment responsable
SCEA VANHOUTTE
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2013 à décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LA BUISSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10240 DampierreSiègeActif
389 773 664 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCEA LA BUISSONNIERE
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LA BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BUISSONNIERE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 01 octobre 2025 · N° 25/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/01194
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/05300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 04 février 2025 · N° 22/02118
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA BUISSONNIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLIARD Bernard, Jean, Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRANDPIERRE Valentin, Patrick, Benjamin ; Associé indéfiniment responsable : LISACK Florian, Rémy
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLIARD Bernard, Jean-Charles Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile Gérant, Associé indéfiniment responsable : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : GILSON Guy, Marcel Gérant : BOUILLIARD Bernard, Jean-Charles Gérant : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis
- création
Date d'effet : 13 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCEA LA BUISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BUISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA BUISSONNIERE est 389 773 664. Le SIRET de son siège social est 389 773 664 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69389773664.
Qui dirige SCEA LA BUISSONNIERE ?
SCEA LA BUISSONNIERE est dirigée par BERNARD BOUILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA BUISSONNIERE ?
Le siège social de SCEA LA BUISSONNIERE est situé Lieudit La Chapelle, 10240 Dampierre.
SCEA LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BUISSONNIERE.
Combien de salariés compte SCEA LA BUISSONNIERE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LA BUISSONNIERE emploie 1 ou 2 salariés.
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