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SCEA LA BUISSONNIERE

Active
Siren389 773 664Société civile10240 DampierreCréée le 13 janvier 19931 ou 2

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
318 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA LA BUISSONNIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 773 664. Elle est domiciliée Lieudit La Chapelle, 10240 Dampierre. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par BERNARD BOUILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LA BUISSONNIERE

Dénomination
SCEA LA BUISSONNIERE
SIREN
389 773 664
SIRET (siège)
389 773 664 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69389773664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 773 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
317 535 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
13 janvier 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
Lieudit La Chapelle, 10240, Dampierre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LA BUISSONNIERE

Elevage de porcins

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Finances de SCEA LA BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA BUISSONNIERE

BB

BERNARD BOUILLIARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2013

PG

PATRICK GRANDPIERRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025

PM

PASCAL MENISSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025

JV

JEAN-PHILIPPE VANHOUTTE

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025

VG

Valentin GRANDPIERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 juillet 2025

V

VGP

Associé indéfiniment responsable

3

3LSK

Associé indéfiniment responsable

S

SCEA VANHOUTTE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GG

Guy GILSON

Gérant · de juillet 2013 à décembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA BUISSONNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10240 DampierreSiègeActif

    389 773 664 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA LA BUISSONNIERE

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA LA BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA BUISSONNIERE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA BUISSONNIERE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLIARD Bernard, Jean, Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRANDPIERRE Valentin, Patrick, Benjamin ; Associé indéfiniment responsable : LISACK Florian, Rémy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLIARD Bernard, Jean-Charles Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile Gérant, Associé indéfiniment responsable : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : GILSON Guy, Marcel Gérant : BOUILLIARD Bernard, Jean-Charles Gérant : MENISSIER Pascal, Adrien, Emile Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : VANHOUTTE Jean-Philippe, Henri, Louis

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCEA LA BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA BUISSONNIERE est 389 773 664. Le SIRET de son siège social est 389 773 664 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69389773664.

Qui dirige SCEA LA BUISSONNIERE ?

SCEA LA BUISSONNIERE est dirigée par BERNARD BOUILLIARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA BUISSONNIERE ?

Le siège social de SCEA LA BUISSONNIERE est situé Lieudit La Chapelle, 10240 Dampierre.

SCEA LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA BUISSONNIERE.

Combien de salariés compte SCEA LA BUISSONNIERE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LA BUISSONNIERE emploie 1 ou 2 salariés.