SCEA LA CABANNE
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Capital social
- 1,0 k€
SCEA LA CABANNE est une société civile immatriculée le 21 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 268 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 171 Che Lagiere, 64300 Bonnut. Son activité principale est culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). ROLANDE PEUBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LA CABANNE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA CABANNE
- SIREN
- 838 268 472
- SIRET (siège)
- 838 268 472 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15838268472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 268 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 21 mars 2018
- Siège social
- 171 CHE LAGIERE , 64300, BONNUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA CABANNE
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Finances de SCEA LA CABANNE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA CABANNE
INSEEÉtablissements de SCEA LA CABANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 BONNUTSiègeActif
838 268 472 00019 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0125Z
Documents juridiques de SCEA LA CABANNE
INPIConformité de SCEA LA CABANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA CABANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA CABANNE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 août 2026 · N° 23/01861
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 mars 2006 · N° 97-70.063
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA CABANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA CABANNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-21 · Début d'activité : 2018-02-01
- création
Date d'effet : 21 mars 2018
Questions fréquentes sur SCEA LA CABANNE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA CABANNE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA CABANNE est 838 268 472. Le SIRET de son siège social est 838 268 472 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15838268472.
Qui dirige SCEA LA CABANNE ?
SCEA LA CABANNE est dirigée par ROLANDE PEUBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA CABANNE ?
Le siège social de SCEA LA CABANNE est situé 171 Che Lagiere, 64300 Bonnut.
SCEA LA CABANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA CABANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA CABANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA CABANNE.
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