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SCEA LA CHAMPMESLE

Active
Siren378 504 815Société civile10700 NOZAYCréée le 04 juillet 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
479 k€

SCEA LA CHAMPMESLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 504 815. Son siège social est situé Ferme des Banlees Chez Mr Simphal Yves, 10700 Nozay. SCEA LA CHAMPMESLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FANNY SIMPHAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LA CHAMPMESLE

Dénomination
SCEA LA CHAMPMESLE
SIREN
378 504 815
SIRET (siège)
378 504 815 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59378504815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 504 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
479 267,78 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juillet 1990
Siège social
FERME DES BANLEES CHEZ MR SIMPHAL YVES, 10700, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LA CHAMPMESLE

L'exploitation par les associés de tous les biens agricoles apportés par eux, achetés ou pris à bail ou mis à la disposition de la société, et spécialement l'exploitation et la mise en valeur d'une propriété à usage agricole sise à Nozay, et communes environnantes. La production de tous produits agricoles et maraîchers. Activité agricole et accessoirement fourniture et production d'Elecricite et de chaleur et plus précisément production à fourniture d'énergie et de chaleur et plus particulièrement par procédé photovoltaique (panneaux solaires et onduleurs)

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Finances de SCEA LA CHAMPMESLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA CHAMPMESLE

GD

GENEVIEVE DEPREZ

Associé indéfiniment responsable

FS

FANNY SIMPHAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019

AS

ALEXANDRE SIMPHAL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA CHAMPMESLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10700 NOZAYSiègeActif

    378 504 815 00010 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LA CHAMPMESLE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 février 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCEA LA CHAMPMESLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA CHAMPMESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LA CHAMPMESLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA CHAMPMESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA CHAMPMESLE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny ; Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Geneviève

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé : SIMPHAL Geneviève Marie-Pierre Roberte José Elisabeth Léa ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny Aude Nathalie Charlotte

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny Aude Nathalie Charlotte

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant non associé : SIMPHAL Fanny, Aude, Nathalie, Charlotte

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé : SIMPHAL Geneviève, Marie-Pierre, Roberte, José, Elisabeth, Léa né(e) DEPREZ

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCEA LA CHAMPMESLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA CHAMPMESLE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA CHAMPMESLE est 378 504 815. Le SIRET de son siège social est 378 504 815 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378504815.

Qui dirige SCEA LA CHAMPMESLE ?

SCEA LA CHAMPMESLE est dirigée par FANNY SIMPHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA CHAMPMESLE ?

Le siège social de SCEA LA CHAMPMESLE est situé Ferme des Banlees Chez Mr Simphal Yves, 10700 Nozay.

SCEA LA CHAMPMESLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA CHAMPMESLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA CHAMPMESLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA CHAMPMESLE.

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