SCEA LA CHAMPMESLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 479 k€
SCEA LA CHAMPMESLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 504 815. Son siège social est situé Ferme des Banlees Chez Mr Simphal Yves, 10700 Nozay. SCEA LA CHAMPMESLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FANNY SIMPHAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LA CHAMPMESLE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA CHAMPMESLE
- SIREN
- 378 504 815
- SIRET (siège)
- 378 504 815 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59378504815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 504 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 479 267,78 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 04 juillet 1990
- Siège social
- FERME DES BANLEES CHEZ MR SIMPHAL YVES, 10700, NOZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA CHAMPMESLE
L'exploitation par les associés de tous les biens agricoles apportés par eux, achetés ou pris à bail ou mis à la disposition de la société, et spécialement l'exploitation et la mise en valeur d'une propriété à usage agricole sise à Nozay, et communes environnantes. La production de tous produits agricoles et maraîchers. Activité agricole et accessoirement fourniture et production d'Elecricite et de chaleur et plus précisément production à fourniture d'énergie et de chaleur et plus particulièrement par procédé photovoltaique (panneaux solaires et onduleurs)
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Finances de SCEA LA CHAMPMESLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA CHAMPMESLE
INSEEBODACCAutre
Associé indéfiniment responsable
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LA CHAMPMESLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10700 NOZAYSiègeActif
378 504 815 00010 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LA CHAMPMESLE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LA CHAMPMESLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA CHAMPMESLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LA CHAMPMESLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA CHAMPMESLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA CHAMPMESLE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny ; Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Alexandre ; Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Geneviève
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : SIMPHAL Geneviève Marie-Pierre Roberte José Elisabeth Léa ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny Aude Nathalie Charlotte
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMPHAL Fanny Aude Nathalie Charlotte
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant non associé : SIMPHAL Fanny, Aude, Nathalie, Charlotte
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : SIMPHAL Geneviève, Marie-Pierre, Roberte, José, Elisabeth, Léa né(e) DEPREZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 04 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCEA LA CHAMPMESLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA CHAMPMESLE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA CHAMPMESLE est 378 504 815. Le SIRET de son siège social est 378 504 815 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59378504815.
Qui dirige SCEA LA CHAMPMESLE ?
SCEA LA CHAMPMESLE est dirigée par FANNY SIMPHAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA CHAMPMESLE ?
Le siège social de SCEA LA CHAMPMESLE est situé Ferme des Banlees Chez Mr Simphal Yves, 10700 Nozay.
SCEA LA CHAMPMESLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA CHAMPMESLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA CHAMPMESLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA CHAMPMESLE.
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