Checkers

SCEA LA CLAUSADE

Active
Siren835 229 576Société civile34130 MAUGUIOCréée le 06 février 2018

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA LA CLAUSADE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2018, identifiée par le SIREN 835 229 576. Elle est domiciliée La Clausade, 34130 Mauguio. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). OLIVIER SEBE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LA CLAUSADE

Dénomination
SCEA LA CLAUSADE
SIREN
835 229 576
SIRET (siège)
835 229 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66835229576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 229 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
06 février 2018
Siège social
LA CLAUSADE, 34130, MAUGUIO
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCEA LA CLAUSADE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEA LA CLAUSADE

Activités Agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LA CLAUSADE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LA CLAUSADE

MG

MARIE-NOELLE GAILLARD

Autre

Depuis la création (06 février 2018) · 8 ans

OS

OLIVIER SEBE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2018) · 8 ans

B

BIOSPHERE

Autre

Depuis la création (06 février 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA LA CLAUSADE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34130 MAUGUIOSiègeActif

    835 229 576 00011 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SCEA LA CLAUSADE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Conformité de SCEA LA CLAUSADE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA CLAUSADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LA CLAUSADE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA CLAUSADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA CLAUSADE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-06 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2018

Questions fréquentes sur SCEA LA CLAUSADE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA CLAUSADE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA CLAUSADE est 835 229 576. Le SIRET de son siège social est 835 229 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66835229576.

Qui dirige SCEA LA CLAUSADE ?

SCEA LA CLAUSADE est dirigée par OLIVIER SEBE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA CLAUSADE ?

Le siège social de SCEA LA CLAUSADE est situé La Clausade, 34130 Mauguio.

SCEA LA CLAUSADE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA CLAUSADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA CLAUSADE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA CLAUSADE.