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SCEA LA PASSONNE

Active
Siren389 474 735Société civile33410 CADILLAC-SUR-GARONNECréée le 22 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
67,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 474 735, SCEA LA PASSONNE est une société civile créée le 22 janvier 1993. Elle est domiciliée Ld la Passonne, 33410 Cadillac-sur-Garonne. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MONSIEUR MUSYT LOUIS MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LA PASSONNE

Dénomination
SCEA LA PASSONNE
SIREN
389 474 735
SIRET (siège)
389 474 735 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47389474735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 474 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
67 077,57 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
22 janvier 1993
Siège social
LD LA PASSONNE , 33410, CADILLAC-SUR-GARONNE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA LA PASSONNE

Exploitation d'un domaine viticole

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Finances de SCEA LA PASSONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA PASSONNE

MB

MICHEL BONNOT

Membre non salarié participant aux travaux

M

MONSIEUR MUSYT LOUIS MICHEL

Gérant

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA PASSONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33410 CADILLAC-SUR-GARONNESiègeActif

    389 474 735 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LA PASSONNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCEA LA PASSONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA PASSONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LA PASSONNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA PASSONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA PASSONNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MUSYT Louis Michel

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCEA LA PASSONNE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA PASSONNE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA PASSONNE est 389 474 735. Le SIRET de son siège social est 389 474 735 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47389474735.

Qui dirige SCEA LA PASSONNE ?

SCEA LA PASSONNE est dirigée par MONSIEUR MUSYT LOUIS MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA PASSONNE ?

Le siège social de SCEA LA PASSONNE est situé Ld la Passonne, 33410 Cadillac-sur-Garonne.

SCEA LA PASSONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA PASSONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA PASSONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA PASSONNE.