SCEA LA PETOUSE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 735 437, SCEA LA PETOUSE est une société civile créée le 5 mars 2001. Son siège social est situé 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SANDRINE FABRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LA PETOUSE
INSEE- Dénomination
- SCEA LA PETOUSE
- SIREN
- 434 735 437
- SIRET (siège)
- 434 735 437 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR01434735437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 735 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 05 mars 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1415 RTE DE BOLLENE , 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LA PETOUSE
Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit par voie de fermage de métayage viticulture
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Finances de SCEA LA PETOUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LA PETOUSE
INSEEÉtablissements de SCEA LA PETOUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif
434 735 437 00023 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0121Z
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESFermé
434 735 437 00015 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 011G
Documents juridiques de SCEA LA PETOUSE
INPIConformité de SCEA LA PETOUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA PETOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LA PETOUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LA PETOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LA PETOUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2001
Questions fréquentes sur SCEA LA PETOUSE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LA PETOUSE ?
Le numéro SIREN de SCEA LA PETOUSE est 434 735 437. Le SIRET de son siège social est 434 735 437 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01434735437.
Qui dirige SCEA LA PETOUSE ?
SCEA LA PETOUSE est dirigée par SANDRINE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LA PETOUSE ?
Le siège social de SCEA LA PETOUSE est situé 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.
SCEA LA PETOUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LA PETOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LA PETOUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA PETOUSE.
Combien de salariés compte SCEA LA PETOUSE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LA PETOUSE emploie 1 ou 2 salariés.
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