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SCEA LA PETOUSE

Active
Siren434 735 437Société civile84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESCréée le 05 mars 20011 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,6 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 735 437, SCEA LA PETOUSE est une société civile créée le 5 mars 2001. Son siège social est situé 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SANDRINE FABRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LA PETOUSE

Dénomination
SCEA LA PETOUSE
SIREN
434 735 437
SIRET (siège)
434 735 437 00023
N° TVA intracommunautaire
FR01434735437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 735 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 mars 2001
Effectif
1 ou 2
Siège social
1415 RTE DE BOLLENE , 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LA PETOUSE

Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit par voie de fermage de métayage viticulture

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Finances de SCEA LA PETOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA PETOUSE

GC

GABRIEL CHOSSIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2001) · 25 ans

SF

SANDRINE FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCEA LA PETOUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif

    434 735 437 00023 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0121Z

  • 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESFermé

    434 735 437 00015 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 011G

Documents juridiques de SCEA LA PETOUSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Conformité de SCEA LA PETOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA PETOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LA PETOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA PETOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA PETOUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2001

Questions fréquentes sur SCEA LA PETOUSE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA PETOUSE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA PETOUSE est 434 735 437. Le SIRET de son siège social est 434 735 437 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01434735437.

Qui dirige SCEA LA PETOUSE ?

SCEA LA PETOUSE est dirigée par SANDRINE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LA PETOUSE ?

Le siège social de SCEA LA PETOUSE est situé 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.

SCEA LA PETOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA PETOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA PETOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA PETOUSE.

Combien de salariés compte SCEA LA PETOUSE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LA PETOUSE emploie 1 ou 2 salariés.