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SCEA LA TREILLE

Active
Siren790 757 678Société civile11270 LASSERRE DE PROUILLECréée le 29 janvier 2013

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
63,8 k€

SCEA LA TREILLE est une société civile immatriculée le 29 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 757 678. Son siège social est situé 5 Le Bayle RD 623, 11270 Lasserre de Prouille. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par SEBASTIEN AMIEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LA TREILLE

Dénomination
SCEA LA TREILLE
SIREN
790 757 678
SIRET (siège)
790 757 678 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15790757678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 757 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
63 840 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
5 Le Bayle RD 623, 11270, LASSERRE DE PROUILLE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LA TREILLE

La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens du Code rural et de la pêche maritime.

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Finances de SCEA LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LA TREILLE

SA

SEBASTIEN AMIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2016

Anciens dirigeants (1)

MA

Mireille, Yvette, Françoise né AMOUROUX AMIEL

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2013 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LA TREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11270 LASSERRE DE PROUILLESiègeActif

    790 757 678 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z

  • 11270 LASSERRE-DE-PROUILLEFermé

    790 757 678 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LA TREILLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LA TREILLE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant : AMIEL Sébastien, Jean, Régis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMIEL Sébastien, Jean, Régis

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMIEL Mireille, Yvette, Françoise né(e) AMOUROUX ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMIEL Sébastien, Jean, Régis

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-29 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCEA LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCEA LA TREILLE est 790 757 678. Le SIRET de son siège social est 790 757 678 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15790757678.

Qui dirige SCEA LA TREILLE ?

SCEA LA TREILLE est dirigée par SEBASTIEN AMIEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA LA TREILLE ?

Le siège social de SCEA LA TREILLE est situé 5 Le Bayle RD 623, 11270 Lasserre de Prouille.

SCEA LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LA TREILLE.