Checkers

SCEA LE BILLARD

Active
Siren382 854 974Société civile38590 SillansCréée le 02 septembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA LE BILLARD est une société civile immatriculée le 2 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 854 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 2420 RTE de la Plaine, 38590 Sillans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CEDRIC DREVET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LE BILLARD

Dénomination
SCEA LE BILLARD
SIREN
382 854 974
SIRET (siège)
382 854 974 00054
N° TVA intracommunautaire
FR59382854974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 854 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 septembre 1991
Siège social
2420 RTE de la Plaine, 38590, Sillans
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LE BILLARD

Exploitation de tous biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par la société ou mis à disposition par ses membres.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LE BILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LE BILLARD

CD

CEDRIC DREVET

Autre

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

AF

ANGELIQUE FUZIER

Autre

En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE BILLARD

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 38590 SillansSiègeActif

    382 854 974 00054 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 0111Z

  • 01330 BIRIEUXFermé

    382 854 974 00013 · ouvert le 23 juillet 1991 · NAF 011A

  • 38690 BEVENAISFermé

    382 854 974 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 011A

  • 38260 LA FRETTEFermé

    382 854 974 00039 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 0111Z

  • 38260 SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTEFermé

    382 854 974 00047 · ouvert le 18 avril 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LE BILLARD

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA LE BILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE BILLARD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE BILLARD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    FUZIER Pierre Maurice Antoine nom d'usage : FUZIER n'est plus gérant. FUZIER Angélique Marguerite Paule devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    DREVET Cédric Léon nom d'usage : DREVET Cédric devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    FUZIER Angélique nom d'usage : FUZIER Angélique n'est plus gérant.

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCEA LE BILLARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BILLARD ?

Le numéro SIREN de SCEA LE BILLARD est 382 854 974. Le SIRET de son siège social est 382 854 974 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59382854974.

Qui dirige SCEA LE BILLARD ?

SCEA LE BILLARD est dirigée par CEDRIC DREVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE BILLARD ?

Le siège social de SCEA LE BILLARD est situé 2420 RTE de la Plaine, 38590 Sillans.

SCEA LE BILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE BILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BILLARD.