SCEA LE BILLARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,5 k€
SCEA LE BILLARD est une société civile immatriculée le 2 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 854 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 2420 RTE de la Plaine, 38590 Sillans. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CEDRIC DREVET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE BILLARD
INSEE- Dénomination
- SCEA LE BILLARD
- SIREN
- 382 854 974
- SIRET (siège)
- 382 854 974 00054
- N° TVA intracommunautaire
- FR59382854974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 854 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 septembre 1991
- Siège social
- 2420 RTE de la Plaine, 38590, Sillans
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA LE BILLARD
Exploitation de tous biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par la société ou mis à disposition par ses membres.
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Finances de SCEA LE BILLARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE BILLARD
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE BILLARD
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 38590 SillansSiègeActif
382 854 974 00054 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 0111Z
- 01330 BIRIEUXFermé
382 854 974 00013 · ouvert le 23 juillet 1991 · NAF 011A
- 38690 BEVENAISFermé
382 854 974 00021 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 011A
- 38260 LA FRETTEFermé
382 854 974 00039 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 0111Z
- 38260 SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTEFermé
382 854 974 00047 · ouvert le 18 avril 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LE BILLARD
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LE BILLARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE BILLARD. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 12 octobre 2023 · N° 23/01872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-20.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE BILLARD
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
FUZIER Pierre Maurice Antoine nom d'usage : FUZIER n'est plus gérant. FUZIER Angélique Marguerite Paule devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
DREVET Cédric Léon nom d'usage : DREVET Cédric devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
FUZIER Angélique nom d'usage : FUZIER Angélique n'est plus gérant.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- création
Date d'effet : 02 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCEA LE BILLARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BILLARD ?
Le numéro SIREN de SCEA LE BILLARD est 382 854 974. Le SIRET de son siège social est 382 854 974 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59382854974.
Qui dirige SCEA LE BILLARD ?
SCEA LE BILLARD est dirigée par CEDRIC DREVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE BILLARD ?
Le siège social de SCEA LE BILLARD est situé 2420 RTE de la Plaine, 38590 Sillans.
SCEA LE BILLARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE BILLARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BILLARD.
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