SCEA LE BOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 118 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA LE BOT est une société civile immatriculée le 12 septembre 1989 sous le numéro SIREN 349 832 261. Elle est domiciliée Guerniel, 29460 Irvillac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. MATHIEU LE BOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE BOT
INSEE- Dénomination
- SCEA LE BOT
- SIREN
- 349 832 261
- SIRET (siège)
- 349 832 261 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR57349832261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 832 261
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 117 780 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 12 septembre 1989
- Siège social
- GUERNIEL , 29460, IRVILLAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE BOT
Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Élevage d autres bovins et de buffles
Finances de SCEA LE BOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE BOT
INSEEBODACCMATH
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2021
ROB
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2021
FRANCOIS LE BOT
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2021
Anciens dirigeants (2)
VIC
Associé indéfiniment responsable · de avril 2021 à février 2023
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2019 à avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE BOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 29460 IRVILLACSiègeActif
349 832 261 00029 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0111Z
- 29460 IRVILLACFermé
349 832 261 00011 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 013Z
Documents juridiques de SCEA LE BOT
INPI24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA LE BOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LE BOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA LE BOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE BOT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X.
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/03382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/05401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025001763
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eVOCATION
Décision du 07 février 2025 · N° 2024001476
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/06796
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 20 septembre 2024 · N° 23/06797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 août 2022 · N° 21/00464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 01 juin 2018 · N° 15/02948
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 99-45.921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 avril 1997 · N° 94-19.177
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-12.794
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 1995 · N° 93-11.818
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1995 · N° 93-44.914
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 février 1994 · N° 91-43.750
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 93-60.029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE BOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA LE BOT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Mathieu, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Robin, Pierre, Maurice
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brest
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Mathieu, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Robin, Pierre, Maurice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Victor, Jean, Francois
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Mathieu, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Robin, Pierre, Maurice ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Victor, Jean, Francois ; Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS LE BOT ; Associé indéfiniment responsable : VIC ; Associé indéfiniment responsable : ROB ; Associé indéfiniment responsable : MATH
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Mathieu, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Jean-Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Bernard ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT François, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE BOT Mathieu, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Co-Gérant : LE BOT Jean-Michel Co-Gérant : LE BOT Bernard Co-Gérant : LE BOT François Pierre
- création
Date d'effet : 12 septembre 1989
Questions fréquentes sur SCEA LE BOT
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BOT ?
Le numéro SIREN de SCEA LE BOT est 349 832 261. Le SIRET de son siège social est 349 832 261 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57349832261.
Qui dirige SCEA LE BOT ?
SCEA LE BOT est dirigée par MATHIEU LE BOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE BOT ?
Le siège social de SCEA LE BOT est situé Guerniel, 29460 Irvillac.
SCEA LE BOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE BOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE BOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BOT.
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