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SCEA LE BROT

Active
Siren379 242 910Société civile36370 PRISSACCréée le 18 septembre 1990

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
38,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 242 910, SCEA LE BROT est une société civile créée le 18 septembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Brots, 36370 Prissac. SCEA LE BROT relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). JEROME DEBRENNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LE BROT

Dénomination
SCEA LE BROT
SIREN
379 242 910
SIRET (siège)
379 242 910 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28379242910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 242 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
18 septembre 1990
Siège social
LES BROTS , 36370, PRISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE BROT

La culture l'élevage la transformation des produits de l'exploitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LE BROT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE BROT

OD

OLIVIER DEBRENNE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 1990) · 36 ans

JD

JEROME DEBRENNE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (18 septembre 1990) · 36 ans

CL

CHRISTIANE LALOGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCEA LE BROT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36370 PRISSACSiègeActif

    379 242 910 00014 · ouvert le 07 août 1990 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA LE BROT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Conformité de SCEA LE BROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE BROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE BROT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE BROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE BROT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1990

Questions fréquentes sur SCEA LE BROT

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE BROT ?

Le numéro SIREN de SCEA LE BROT est 379 242 910. Le SIRET de son siège social est 379 242 910 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28379242910.

Qui dirige SCEA LE BROT ?

SCEA LE BROT est dirigée par JEROME DEBRENNE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE BROT ?

Le siège social de SCEA LE BROT est situé Les Brots, 36370 Prissac.

SCEA LE BROT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE BROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE BROT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE BROT.

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