Checkers

SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Active
Siren779 390 657Société civile01350 VONGNESCréée le 18 octobre 2002

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
5,0 k€

SCEA LE CAVEAU BUGISTE est une société civile immatriculée le 18 octobre 2002 sous le numéro SIREN 779 390 657. Son siège social est situé 326 rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par YANNICK CHAUDET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Dénomination
SCEA LE CAVEAU BUGISTE
SIREN
779 390 657
SIRET (siège)
779 390 657 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78779390657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 390 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 954,59 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 octobre 2002
Siège social
326 RUE DE LA VIGNE DU BOIS , 01350, VONGNES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Vin culture

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

YC

YANNICK CHAUDET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009

CD

CYRIL DUCARRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

CM

CLEMENT METGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2019

JT

Jérôme TRAVERS

Gérant

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2024

C

CAVEAU BUGISTE INVESTISSEMENTS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

Anciens dirigeants (3)

VC

Virginie CHAUDET

Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021

MC

Marie-Thérèse CHAUDET

Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021

JC

Jean CHAUDET

Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01350 VONGNESSiègeActif

    779 390 657 00012 · ouvert le 01 mars 1969 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CAVEAU BUGISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CAVEAU BUGISTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE CAVEAU BUGISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE CAVEAU BUGISTE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCARRE Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRAVERS Jérome, Claude, Paul, Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCARRE Cyril ; Associé indéfiniment responsable : CAVEAU BUGISTE INVESTISSEMENTS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Virginie ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Marie-Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Jean

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALIK Serge, André Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé : CHAUDET Yannick Gérant : MALIK Serge, André

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : CHAUDET Yannick Co-Gérant : PREMILLIEU Guy André Co-Gérant : MALIK Serge André

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : CHAUDET Yannick Co-Gérant : PREMILLIEU Guy André Co-Gérant : MALIK Serge André Co-Gérant : CHAUDET Lionnel

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCEA LE CAVEAU BUGISTE

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?

Le numéro SIREN de SCEA LE CAVEAU BUGISTE est 779 390 657. Le SIRET de son siège social est 779 390 657 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78779390657.

Qui dirige SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?

SCEA LE CAVEAU BUGISTE est dirigée par YANNICK CHAUDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?

Le siège social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE est situé 326 rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes.

SCEA LE CAVEAU BUGISTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE CAVEAU BUGISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE CAVEAU BUGISTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CAVEAU BUGISTE.