SCEA LE CAVEAU BUGISTE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 5,0 k€
SCEA LE CAVEAU BUGISTE est une société civile immatriculée le 18 octobre 2002 sous le numéro SIREN 779 390 657. Son siège social est situé 326 rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par YANNICK CHAUDET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CAVEAU BUGISTE
- SIREN
- 779 390 657
- SIRET (siège)
- 779 390 657 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR78779390657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 390 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 954,59 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 octobre 2002
- Siège social
- 326 RUE DE LA VIGNE DU BOIS , 01350, VONGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
Vin culture
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Finances de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mars 2019
Gérant
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2024
CAVEAU BUGISTE INVESTISSEMENTS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021
Anciens dirigeants (3)
Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021
Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021
Associé indéfiniment responsable · de mars 2019 à mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01350 VONGNESSiègeActif
779 390 657 00012 · ouvert le 01 mars 1969 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CAVEAU BUGISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CAVEAU BUGISTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE CAVEAU BUGISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CAVEAU BUGISTE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCARRE Cyril ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRAVERS Jérome, Claude, Paul, Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCARRE Cyril ; Associé indéfiniment responsable : CAVEAU BUGISTE INVESTISSEMENTS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick, Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Virginie ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Marie-Thérèse ; Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUDET Yannick Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALIK Serge, André Gérant, Associé indéfiniment responsable : METGE Clément, Didier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé : CHAUDET Yannick Gérant : MALIK Serge, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : CHAUDET Yannick Co-Gérant : PREMILLIEU Guy André Co-Gérant : MALIK Serge André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : CHAUDET Yannick Co-Gérant : PREMILLIEU Guy André Co-Gérant : MALIK Serge André Co-Gérant : CHAUDET Lionnel
- création
Date d'effet : 18 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCEA LE CAVEAU BUGISTE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CAVEAU BUGISTE est 779 390 657. Le SIRET de son siège social est 779 390 657 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78779390657.
Qui dirige SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?
SCEA LE CAVEAU BUGISTE est dirigée par YANNICK CHAUDET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE ?
Le siège social de SCEA LE CAVEAU BUGISTE est situé 326 rue de la Vigne du Bois, 01350 Vongnes.
SCEA LE CAVEAU BUGISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CAVEAU BUGISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CAVEAU BUGISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CAVEAU BUGISTE.
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