SCEA LE CHENE VERT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 4,0 k€
SCEA LE CHENE VERT est une société civile immatriculée le 18 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 709 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 262 rue de la Fontaine Sigogne, 16560 Coulgens. SCEA LE CHENE VERT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). AURELIE CHEMINADE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE CHENE VERT
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CHENE VERT
- SIREN
- 819 709 767
- SIRET (siège)
- 819 709 767 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR57819709767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 709 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 18 avril 2016
- Siège social
- 262 RUE DE LA FONTAINE SIGOGNE, 16560, COULGENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE CHENE VERT
Cultures céréales
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Finances de SCEA LE CHENE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CHENE VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 avril 2016) · 10 ans
Établissements de SCEA LE CHENE VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16560 COULGENSSiègeActif
819 709 767 00019 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LE CHENE VERT
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCEA LE CHENE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026002947
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P15 Aud civile prox 6
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/02847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/02344
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 novembre 2025 · N° 22/01231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025001258
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 23/00887
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Aucune mention de SCEA LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CHENE VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-18 · Début d'activité : 2016-04-01
- création
Date d'effet : 18 avril 2016
Questions fréquentes sur SCEA LE CHENE VERT
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CHENE VERT ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CHENE VERT est 819 709 767. Le SIRET de son siège social est 819 709 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57819709767.
Qui dirige SCEA LE CHENE VERT ?
SCEA LE CHENE VERT est dirigée par AURELIE CHEMINADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE CHENE VERT ?
Le siège social de SCEA LE CHENE VERT est situé 262 rue de la Fontaine Sigogne, 16560 Coulgens.
SCEA LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CHENE VERT.
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