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SCEA LE CHENOT

Active
Siren350 898 904Société civile35133 BILLECréée le 07 juin 1989

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
150 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 898 904, SCEA LE CHENOT est une société civile créée le 7 juin 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chenot, 35133 Bille. SCEA LE CHENOT relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE HUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE CHENOT

Dénomination
SCEA LE CHENOT
SIREN
350 898 904
SIRET (siège)
350 898 904 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53350898904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 898 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
150 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
07 juin 1989
Siège social
LE CHENOT, 35133, BILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LE CHENOT

- l'exploitation et la gestion de biens agricoles - la production et la commercialisation d'énergie photovoltaïque

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Finances de SCEA LE CHENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LE CHENOT

NG

NATHALIE GERARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 1989) · 37 ans

JH

JEAN-PIERRE HUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 juin 1989) · 37 ans

Établissements de SCEA LE CHENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35133 BILLESiègeActif

    350 898 904 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SCEA LE CHENOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 août 2005

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA LE CHENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CHENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CHENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE CHENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE CHENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 1989

Marchés publics de SCEA LE CHENOT

7 marchés publics ont été notifiés à SCEA LE CHENOT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 9,1 M€.

  • Marché de préservation de la ressource en eau potable et de l’air du bassin rennais et des pays de Rennes et Fougères

    COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 29 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    4,4 M€Fournitures

  • Fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuterie aux différents établissements publics adhérents de la centrale d’achats régionale Breizh Achats localisés dans les départements du Morbihan,…

    REGION BRETAGNE (CONSEIL REGIONAL) · notifié le 09 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 29 mois · 21 offres reçues

    158 k€Fournitures

  • FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DURABLES POUR LE GHT HAUTE-BRETAGNE - Fourniture de produits de charcuterie fermière pour le Centre Hospitalier Des Marches De Bretagne et le Centre Hospitalier de…

    CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU · notifié le 04 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 10 offres reçues

    11,8 k€Fournitures

  • LOT 28 SAUCISSERIE ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISEE SOUS SIQO

    COMMUNE DE BETTON (MAIRIE) · notifié le 07 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 45 mois · 3 offres reçues

    52,0 k€Fournitures

  • LOT 25 VIANDE DE PORC ISSUE DE CIRCUITS COURTS LABELLISÉE SOUS SIQO

    COMMUNE DE BETTON (MAIRIE) · notifié le 07 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 45 mois · 3 offres reçues

    44,0 k€Fournitures

  • FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON - Saucisserie issue de circuits courts labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine

    COMMUNE DE BETTON (MAIRIE) · notifié le 29 mars 2024 · Appel d'offres ouvert · 46 mois · 3 offres reçues

    52,0 k€Fournitures

  • Marché de préservation de la ressource en eau potable et de l’air du bassin rennais et des pays de Rennes et Fougères

    COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS · notifié le 16 janvier 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    4,4 M€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SCEA LE CHENOT

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CHENOT ?

Le numéro SIREN de SCEA LE CHENOT est 350 898 904. Le SIRET de son siège social est 350 898 904 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53350898904.

Qui dirige SCEA LE CHENOT ?

SCEA LE CHENOT est dirigée par JEAN-PIERRE HUARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE CHENOT ?

Le siège social de SCEA LE CHENOT est situé Le Chenot, 35133 Bille.

SCEA LE CHENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE CHENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE CHENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CHENOT.

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