SCEA LE CLOS SUZANNE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 360 597, SCEA LE CLOS SUZANNE est une société civile créée le 19 mars 1997. Elle est domiciliée 36 Rte de Balaruc la Peyrade, 34110 Frontignan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CLAUDE DELMAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA LE CLOS SUZANNE
INSEE- Dénomination
- SCEA LE CLOS SUZANNE
- SIREN
- 411 360 597
- SIRET (siège)
- 411 360 597 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR79411360597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 360 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 mars 1997
- Siège social
- 36 RTE DE BALARUC LA PEYRADE, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE CLOS SUZANNE
PRISE A BAIL EXPLOITATION D'UNE PROPRIETE AGRICOLE SIE A FRONTIGNAN LA PEY RADE LA VENTE ET EVENTUELLEMENT LA TRANSFORMATION CONFORMEMENT AUX USAGES AGRICOLES DES PRODUITS DE CETTE EXPLOITATION
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LE CLOS SUZANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE CLOS SUZANNE
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE CLOS SUZANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
411 360 597 00024 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z
- 34110 FRONTIGNANFermé
411 360 597 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011G
Documents juridiques de SCEA LE CLOS SUZANNE
INPIConformité de SCEA LE CLOS SUZANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE CLOS SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE CLOS SUZANNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE CLOS SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE CLOS SUZANNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant : RAGE Nicolas, Noël, Christian
- création
Date d'effet : 19 mars 1997
Questions fréquentes sur SCEA LE CLOS SUZANNE
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE CLOS SUZANNE ?
Le numéro SIREN de SCEA LE CLOS SUZANNE est 411 360 597. Le SIRET de son siège social est 411 360 597 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79411360597.
Qui dirige SCEA LE CLOS SUZANNE ?
SCEA LE CLOS SUZANNE est dirigée par CLAUDE DELMAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE CLOS SUZANNE ?
Le siège social de SCEA LE CLOS SUZANNE est situé 36 Rte de Balaruc la Peyrade, 34110 Frontignan.
SCEA LE CLOS SUZANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE CLOS SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE CLOS SUZANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE CLOS SUZANNE.
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