SCEA LE COZ
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 203 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 744 186, SCEA LE COZ est une société civile créée le 13 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rheun Vian Vian, 29810 Plouarzel. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par HERVE LE COZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LE COZ
INSEE- Dénomination
- SCEA LE COZ
- SIREN
- 488 744 186
- SIRET (siège)
- 488 744 186 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67488744186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 744 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 202 960 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 13 mars 2006
- Siège social
- LE RHEUN VIAN VIAN, 29810, PLOUARZEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE COZ
Exploitation agricole ainsi que toutes activités connexes et similaires.
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Finances de SCEA LE COZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE COZ
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2014
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE COZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29810 PLOUARZELSiègeActif
488 744 186 00013 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCEA LE COZ
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LE COZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE COZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE COZ. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00259
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Tribunal judiciaire, jCP REFERES inf 10.000€
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00070
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02156
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02155
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Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00083
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Tribunal judiciaire, cABINET 3
Décision du 14 avril 2026 · N° 21/02896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/02429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE COZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE COZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE COZ Hervé
- création
Date d'effet : 13 mars 2006
Questions fréquentes sur SCEA LE COZ
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE COZ ?
Le numéro SIREN de SCEA LE COZ est 488 744 186. Le SIRET de son siège social est 488 744 186 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67488744186.
Qui dirige SCEA LE COZ ?
SCEA LE COZ est dirigée par HERVE LE COZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE COZ ?
Le siège social de SCEA LE COZ est situé Le Rheun Vian Vian, 29810 Plouarzel.
SCEA LE COZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE COZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE COZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE COZ.
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