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SCEA LE GRAVEYRON

Active
Siren435 398 623Société civile84330 SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRONCréée le 01 mai 20016 à 9

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
291 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

SCEA LE GRAVEYRON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2001, identifiée par le SIREN 435 398 623. Le siège social de l'entreprise se trouve 1080 Rte de Caromb, 84330 Saint-Hippolyte-le-Graveyron. SCEA LE GRAVEYRON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN ALBAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE GRAVEYRON

Dénomination
SCEA LE GRAVEYRON
SIREN
435 398 623
SIRET (siège)
435 398 623 00023
N° TVA intracommunautaire
FR89435398623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 398 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
290 560 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mai 2001
Effectif
6 à 9
Siège social
1080 RTE DE CAROMB , 84330, SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LE GRAVEYRON

Viticulture

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Finances de SCEA LE GRAVEYRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE GRAVEYRON

JA

JEAN-CLAUDE ALBAN

Associé indéfiniment responsable

SA

SEBASTIEN ALBAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2011

AA
MB

MIREILLE BESSAC

Associé indéfiniment responsable

AD

ANNIE DEQUATRE

Associé indéfiniment responsable

BF

BERNARD FORESTIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2008

DL

DIDIER LONGERON

Associé indéfiniment responsable

YM

YVES MINAZZOLI

Associé indéfiniment responsable

DS

DANIEL SANTORO

Associé indéfiniment responsable

AS

ALINE SANTORO

Associé indéfiniment responsable

PS

PHILIPPE SAUVAGE

Associé indéfiniment responsable

S

SC BERTHY

Associé indéfiniment responsable

S

SC FINANCIERE GRAVEYRON

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE GRAVEYRON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84330 SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRONSiègeActif

    435 398 623 00023 · ouvert le 30 mai 2014 · NAF 0121Z

  • 84330 ST HIPPOLYTE LE GRAVERONFermé

    435 398 623 00015 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LE GRAVEYRON

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 août 2014

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2012

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Conformité de SCEA LE GRAVEYRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE GRAVEYRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LE GRAVEYRON. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE GRAVEYRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE GRAVEYRON

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ALBAN Sébastien ; Gérant : FORESTIER Anne, Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : ALBAN Sébastien Gérant : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : ALBAN Sébastien Gérant(e) : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD Associé : MINAZZOLI Yves Associé : MINAZZOLI Annie né(e) DEQUATRE Associé : SANTORO Aline Associé : SANTORO Daniel Associé : ALBAN Jean-Claude Associé : ALBAN Mireille né(e) BESSAC Associé : SAUVAGE Philippe Associé : SC BERTHY Associé : SC F B H Associé : FORESTIER Bernard Associé : SC FINANCIERE GRAVEYRON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : ALBAN Sébastien Gérant(e) : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD Associé : FORESTIER Bernard Associé : SC FINANCIERE GRAVEYRON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS

    ancien gérant : FORESTIER (Bernard) ; nouveau gérant : FORESTIER (Anne, Marie)

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2001

Questions fréquentes sur SCEA LE GRAVEYRON

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE GRAVEYRON ?

Le numéro SIREN de SCEA LE GRAVEYRON est 435 398 623. Le SIRET de son siège social est 435 398 623 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89435398623.

Qui dirige SCEA LE GRAVEYRON ?

SCEA LE GRAVEYRON est dirigée par SEBASTIEN ALBAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE GRAVEYRON ?

Le siège social de SCEA LE GRAVEYRON est situé 1080 Rte de Caromb, 84330 Saint-Hippolyte-le-Graveyron.

SCEA LE GRAVEYRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE GRAVEYRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE GRAVEYRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE GRAVEYRON.

Combien de salariés compte SCEA LE GRAVEYRON ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE GRAVEYRON emploie 6 à 9 salariés.