SCEA LE GRAVEYRON
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 291 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
SCEA LE GRAVEYRON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2001, identifiée par le SIREN 435 398 623. Le siège social de l'entreprise se trouve 1080 Rte de Caromb, 84330 Saint-Hippolyte-le-Graveyron. SCEA LE GRAVEYRON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 6 à 9 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN ALBAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LE GRAVEYRON
INSEE- Dénomination
- SCEA LE GRAVEYRON
- SIREN
- 435 398 623
- SIRET (siège)
- 435 398 623 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR89435398623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 398 623
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 290 560 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 2001
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 1080 RTE DE CAROMB , 84330, SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE GRAVEYRON
Viticulture
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Finances de SCEA LE GRAVEYRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE GRAVEYRON
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2011
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2008
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
SC BERTHY
Associé indéfiniment responsable
SC FINANCIERE GRAVEYRON
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE GRAVEYRON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84330 SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRONSiègeActif
435 398 623 00023 · ouvert le 30 mai 2014 · NAF 0121Z
- 84330 ST HIPPOLYTE LE GRAVERONFermé
435 398 623 00015 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LE GRAVEYRON
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LE GRAVEYRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE GRAVEYRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LE GRAVEYRON. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 99-40.785
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE GRAVEYRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE GRAVEYRON
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ALBAN Sébastien ; Gérant : FORESTIER Anne, Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : ALBAN Sébastien Gérant : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant(e) : ALBAN Sébastien Gérant(e) : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD Associé : MINAZZOLI Yves Associé : MINAZZOLI Annie né(e) DEQUATRE Associé : SANTORO Aline Associé : SANTORO Daniel Associé : ALBAN Jean-Claude Associé : ALBAN Mireille né(e) BESSAC Associé : SAUVAGE Philippe Associé : SC BERTHY Associé : SC F B H Associé : FORESTIER Bernard Associé : SC FINANCIERE GRAVEYRON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant(e) : ALBAN Sébastien Gérant(e) : FORESTIER Anne, Marie né(e) ARNAUD Associé : FORESTIER Bernard Associé : SC FINANCIERE GRAVEYRON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
ancien gérant : FORESTIER (Bernard) ; nouveau gérant : FORESTIER (Anne, Marie)
- création
Date d'effet : 01 mai 2001
Questions fréquentes sur SCEA LE GRAVEYRON
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE GRAVEYRON ?
Le numéro SIREN de SCEA LE GRAVEYRON est 435 398 623. Le SIRET de son siège social est 435 398 623 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89435398623.
Qui dirige SCEA LE GRAVEYRON ?
SCEA LE GRAVEYRON est dirigée par SEBASTIEN ALBAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE GRAVEYRON ?
Le siège social de SCEA LE GRAVEYRON est situé 1080 Rte de Caromb, 84330 Saint-Hippolyte-le-Graveyron.
SCEA LE GRAVEYRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE GRAVEYRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE GRAVEYRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE GRAVEYRON.
Combien de salariés compte SCEA LE GRAVEYRON ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA LE GRAVEYRON emploie 6 à 9 salariés.
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