SCEA LE HARAS DE L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 583 385, SCEA LE HARAS DE L'ORME est une société civile créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Le Mesnil Neuville sur Authou, 27800 Neuville-sur-Authou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par ANDRE GARNIER, gérant.
Fiche d'identité de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- SCEA LE HARAS DE L'ORME
- SIREN
- 398 583 385
- SIRET (siège)
- 398 583 385 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR30398583385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 583 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LE MESNIL NEUVILLE SUR AUTHOU, 27800, NEUVILLE-SUR-AUTHOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE HARAS DE L'ORME
MISE EN VALEUR D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE
Finances de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INSEEÉtablissements de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27800 NEUVILLE-SUR-AUTHOUSiègeActif
398 583 385 00016 · ouvert le 06 octobre 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INPIComptes annuels de SCEA LE HARAS DE L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LE HARAS DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA LE HARAS DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE HARAS DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE HARAS DE L'ORME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE HARAS DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA LE HARAS DE L'ORME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCEA LE HARAS DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE HARAS DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de SCEA LE HARAS DE L'ORME est 398 583 385. Le SIRET de son siège social est 398 583 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30398583385.
Qui dirige SCEA LE HARAS DE L'ORME ?
SCEA LE HARAS DE L'ORME est dirigée par ANDRE GARNIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LE HARAS DE L'ORME ?
Le siège social de SCEA LE HARAS DE L'ORME est situé Le Mesnil Neuville sur Authou, 27800 Neuville-sur-Authou.
SCEA LE HARAS DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE HARAS DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE HARAS DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE HARAS DE L'ORME.
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