SCEA LE MELIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 1,0 M€
SCEA LE MELIER est une société civile immatriculée le 7 avril 2021 sous le numéro SIREN 897 644 704. Elle est domiciliée Rte d'Evigny le Melier, 08000 La Francheville. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Théo RICAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LE MELIER
INSEE- Dénomination
- SCEA LE MELIER
- SIREN
- 897 644 704
- SIRET (siège)
- 897 644 704 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45897644704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 644 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 043 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 07 avril 2021
- Siège social
- RTE D'EVIGNY LE MELIER, 08000, LA FRANCHEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE MELIER
Elevage d'autres bovins et de buffles.
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Finances de SCEA LE MELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE MELIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE MELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08000 LA FRANCHEVILLESiègeActif
897 644 704 00016 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA LE MELIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LE MELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE MELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE MELIER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 17 juin 2025 · N° 2023001699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 22 avril 2025 · N° 2023001698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 06 septembre 2022 · N° 22/00636
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LE MELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE MELIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Ricault, Théo Philippe Grégory
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification de l'Associé indéfiniment responsable Ricault, Philippe ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Ricault, Laure
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-07 · Début d'activité : 2021-01-01
- création
Date d'effet : 07 avril 2021
Questions fréquentes sur SCEA LE MELIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE MELIER ?
Le numéro SIREN de SCEA LE MELIER est 897 644 704. Le SIRET de son siège social est 897 644 704 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45897644704.
Qui dirige SCEA LE MELIER ?
SCEA LE MELIER est dirigée par Théo RICAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LE MELIER ?
Le siège social de SCEA LE MELIER est situé Rte d'Evigny le Melier, 08000 La Francheville.
SCEA LE MELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE MELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE MELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE MELIER.
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