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SCEA LE METAYER

Active
Siren435 241 609Société civile78470 SAINT-LAMBERTCréée le 09 avril 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
499 k€

SCEA LE METAYER est une société civile immatriculée le 9 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 241 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Champs la Brosse, 78470 Saint-Lambert. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par REGIS LE METAYER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LE METAYER

Dénomination
SCEA LE METAYER
SIREN
435 241 609
SIRET (siège)
435 241 609 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79435241609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 241 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
499 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 avril 2001
Siège social
11 RUE DES CHAMPS LA BROSSE, 78470, SAINT-LAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE METAYER

L'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural

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Finances de SCEA LE METAYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE METAYER

RL

REGIS LE METAYER

Gérant

Depuis la création (09 avril 2001) · 25 ans

Anciens dirigeants (1)

MB

Martine BONIFACE, LE METAYER

Gérant · de avril 2001 à novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE METAYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78470 SAINT-LAMBERTSiègeActif

    435 241 609 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LE METAYER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2023

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 août 2019

  • Acte

Dépôt du 19 février 2018

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de SCEA LE METAYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE METAYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE METAYER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE METAYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE METAYER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Gérant, Associé : LE METAYER Régis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-04-01

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2001

Questions fréquentes sur SCEA LE METAYER

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE METAYER ?

Le numéro SIREN de SCEA LE METAYER est 435 241 609. Le SIRET de son siège social est 435 241 609 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79435241609.

Qui dirige SCEA LE METAYER ?

SCEA LE METAYER est dirigée par REGIS LE METAYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LE METAYER ?

Le siège social de SCEA LE METAYER est situé 11 rue des Champs la Brosse, 78470 Saint-Lambert.

SCEA LE METAYER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE METAYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE METAYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE METAYER.