SCEA LE METAYER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 499 k€
SCEA LE METAYER est une société civile immatriculée le 9 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 241 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Champs la Brosse, 78470 Saint-Lambert. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par REGIS LE METAYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA LE METAYER
INSEE- Dénomination
- SCEA LE METAYER
- SIREN
- 435 241 609
- SIRET (siège)
- 435 241 609 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79435241609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 241 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 499 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 avril 2001
- Siège social
- 11 RUE DES CHAMPS LA BROSSE, 78470, SAINT-LAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LE METAYER
L'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural
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Finances de SCEA LE METAYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LE METAYER
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2001 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LE METAYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78470 SAINT-LAMBERTSiègeActif
435 241 609 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LE METAYER
INPIConformité de SCEA LE METAYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE METAYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE METAYER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 14 août 2026 · N° 26/00014
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 20/00001
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Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01880
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/01325
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Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03623
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00858
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Décision du 30 avril 2026 · N° 20/02570
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Décision du 30 avril 2026 · N° 2025001455
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00163
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/01125
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/20062
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Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01515
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Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00067
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 19 février 2026 · N° J2024000006
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 10 février 2026 · N° 25/03817
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Cour d'appel, référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/02179
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Aucune mention de SCEA LE METAYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LE METAYER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Gérant, Associé : LE METAYER Régis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-04-01
- création
Date d'effet : 09 avril 2001
Questions fréquentes sur SCEA LE METAYER
Quel est le numéro SIREN de SCEA LE METAYER ?
Le numéro SIREN de SCEA LE METAYER est 435 241 609. Le SIRET de son siège social est 435 241 609 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79435241609.
Qui dirige SCEA LE METAYER ?
SCEA LE METAYER est dirigée par REGIS LE METAYER, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LE METAYER ?
Le siège social de SCEA LE METAYER est situé 11 rue des Champs la Brosse, 78470 Saint-Lambert.
SCEA LE METAYER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LE METAYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LE METAYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE METAYER.
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