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SCEA LE NOYER VERT

Active
Siren791 435 449Société civile86110 CRAONCréée le 01 mars 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
11,3 k€

SCEA LE NOYER VERT est une société civile immatriculée le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 791 435 449. Son siège social est situé 4 rue des Tilleuls, 86110 Craon. SCEA LE NOYER VERT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par OLIVIER Galard, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE NOYER VERT

Dénomination
SCEA LE NOYER VERT
SIREN
791 435 449
SIRET (siège)
791 435 449 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14791435449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 435 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
11 250 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 mars 2013
Siège social
4 RUE DES TILLEULS , 86110, CRAON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE NOYER VERT

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA LE NOYER VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE NOYER VERT

OG

OLIVIER Galard

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 mars 2013) · 13 ans

Établissements de SCEA LE NOYER VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86110 CRAONSiègeActif

    791 435 449 00016 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LE NOYER VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2013

  • Acte

Conformité de SCEA LE NOYER VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE NOYER VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE NOYER VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE NOYER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE NOYER VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    modification du Gérant Associé Galard, Olivier Thierry Séverin ; modification de l'Associé Gorin, nom d'usage : Galard, Fabienne Claude Pierrette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Galard, Pierre Claude Jean Michel ; modification du Gérant Associé Gorin, nom d'usage : Galard, Fabienne Claude Pierrette

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur SCEA LE NOYER VERT

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE NOYER VERT ?

Le numéro SIREN de SCEA LE NOYER VERT est 791 435 449. Le SIRET de son siège social est 791 435 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14791435449.

Qui dirige SCEA LE NOYER VERT ?

SCEA LE NOYER VERT est dirigée par OLIVIER Galard, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE NOYER VERT ?

Le siège social de SCEA LE NOYER VERT est situé 4 rue des Tilleuls, 86110 Craon.

SCEA LE NOYER VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE NOYER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE NOYER VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE NOYER VERT.