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SCEA LE SAPIN

Active
Siren320 696 792Société civile79700 MAULEONCréée le 30 janvier 1981

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
97,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 320 696 792, SCEA LE SAPIN est une société civile créée le 30 janvier 1981. Elle est domiciliée 713 La Basse Trappe Rorthais, 79700 Mauleon. Elle exerce une activité de élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par JACQUES ROY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LE SAPIN

Dénomination
SCEA LE SAPIN
SIREN
320 696 792
SIRET (siège)
320 696 792 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59320696792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 696 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
97 280 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
30 janvier 1981
Siège social
713 LA BASSE TRAPPE RORTHAIS, 79700, MAULEON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LE SAPIN

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis à la disposition par ses membres

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Finances de SCEA LE SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE SAPIN

JR

JACQUES ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2012

DS

DAMIEN SOULARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2020

JG

Jessica GAILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

J

JESSYNO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2024

S

SCIGP PICAEME

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LE SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79700 MAULEONSiègeActif

    320 696 792 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA LE SAPIN

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 02 février 2010

  • Acte

Dépôt du 30 août 2000

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SCEA LE SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LE SAPIN. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE SAPIN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques, Dominique, Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien, Joseph, Pascal ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PLANTE Jessica ; Associé indéfiniment responsable : JESSYNO ; Associé indéfiniment responsable : SCIGP PICAEME

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOULARD Damien Joseph Pascal

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles modification le 09 Avril 2015 Gérant Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin modification le 09 Avril 2015

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : ROY Jacques Dominique Charles modification le 17 Août 2012 Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Co-gérant : ROY Bruno Michel Joseph Co-gérant : ROY Jean Joseph Marie Co-gérant : ROY Jacques Dominique Charles Associé indéfiniment responsable : ROY Noël Paul Victorin Associé indéfiniment responsable : ROY Bruno Michel Joseph Associé indéfiniment responsable : ROY Jean Joseph Marie Associé indéfiniment responsable : ROY Jacques Dominique Charles

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1981

Questions fréquentes sur SCEA LE SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCEA LE SAPIN est 320 696 792. Le SIRET de son siège social est 320 696 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59320696792.

Qui dirige SCEA LE SAPIN ?

SCEA LE SAPIN est dirigée par JACQUES ROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LE SAPIN ?

Le siège social de SCEA LE SAPIN est situé 713 La Basse Trappe Rorthais, 79700 Mauleon.

SCEA LE SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE SAPIN.