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SCEA LE SIMOIS

Active
Siren399 517 325Société civile36500 SAINTE-GEMMECréée le 16 janvier 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
49,5 k€

SCEA LE SIMOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1995, identifiée par le SIREN 399 517 325. Elle est domiciliée Le Simois, 36500 Sainte-Gemme. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DANIEL THOMAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LE SIMOIS

Dénomination
SCEA LE SIMOIS
SIREN
399 517 325
SIRET (siège)
399 517 325 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05399517325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 517 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
49 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 janvier 1995
Siège social
LE SIMOIS , 36500, SAINTE-GEMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LE SIMOIS

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA LE SIMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LE SIMOIS

DT

DANIEL THOMAS

Gérant

Depuis la création (16 janvier 1995) · 31 ans

Établissements de SCEA LE SIMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36500 SAINTE-GEMMESiègeActif

    399 517 325 00011 · ouvert le 29 décembre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LE SIMOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1995

  • Acte

Conformité de SCEA LE SIMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LE SIMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LE SIMOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LE SIMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LE SIMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur SCEA LE SIMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LE SIMOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA LE SIMOIS est 399 517 325. Le SIRET de son siège social est 399 517 325 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05399517325.

Qui dirige SCEA LE SIMOIS ?

SCEA LE SIMOIS est dirigée par DANIEL THOMAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LE SIMOIS ?

Le siège social de SCEA LE SIMOIS est situé Le Simois, 36500 Sainte-Gemme.

SCEA LE SIMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LE SIMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LE SIMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LE SIMOIS.

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