SCEA LES AUBEPINES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 60,7 k€
SCEA LES AUBEPINES est une société civile immatriculée le 30 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 379 749. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue du 22 Novembre Carspach, 68130 Carspach. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). HUGUETTE ALBRECHT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA LES AUBEPINES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES AUBEPINES
- SIREN
- 392 379 749
- SIRET (siège)
- 392 379 749 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27392379749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 379 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 720,44 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 septembre 1993
- Siège social
- 31 RUE DU 22 NOVEMBRE CARSPACH, 68130, CARSPACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES AUBEPINES
EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES
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Finances de SCEA LES AUBEPINES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES AUBEPINES
INSEEÉtablissements de SCEA LES AUBEPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68130 CARSPACHSiègeActif
392 379 749 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LES AUBEPINES
INPIConformité de SCEA LES AUBEPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES AUBEPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES AUBEPINES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/03661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/02055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/03184
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 15 novembre 2024 · N° 24/00522
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES AUBEPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES AUBEPINES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1993
Questions fréquentes sur SCEA LES AUBEPINES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES AUBEPINES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES AUBEPINES est 392 379 749. Le SIRET de son siège social est 392 379 749 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27392379749.
Qui dirige SCEA LES AUBEPINES ?
SCEA LES AUBEPINES est dirigée par HUGUETTE ALBRECHT, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LES AUBEPINES ?
Le siège social de SCEA LES AUBEPINES est situé 31 rue du 22 Novembre Carspach, 68130 Carspach.
SCEA LES AUBEPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES AUBEPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES AUBEPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES AUBEPINES.
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