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SCEA LES BUTTES

Fermée
Siren389 616 038Société civile03210 CHATILLONRadiée le 23 janvier 2020

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
914,69 €

SCEA LES BUTTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 616 038. Son siège social est situé Les Veaux Chatillon, 03210 Chatillon. SCEA LES BUTTES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MICHEL BELLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCEA LES BUTTES a été radiée le 23 janvier 2020 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCEA LES BUTTES

Dénomination
SCEA LES BUTTES
SIREN
389 616 038
SIRET (siège)
389 616 038 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66389616038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 616 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
19 janvier 1993
Date de radiation
23 janvier 2020
Siège social
LES VEAUX CHATILLON, 03210, CHATILLON
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de SCEA LES BUTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES BUTTES

MB

MICHEL BELLARD

Gérant

Depuis la création (19 janvier 1993) · 33 ans

Établissements de SCEA LES BUTTES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03210 CHATILLONSiègeFermé

    389 616 038 00011 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LES BUTTES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCEA LES BUTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES BUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA LES BUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES BUTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  1. radiation

    Date d'effet : 23 janvier 2020

Questions fréquentes sur SCEA LES BUTTES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES BUTTES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES BUTTES est 389 616 038. Le SIRET de son siège social est 389 616 038 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66389616038.

Qui dirige SCEA LES BUTTES ?

SCEA LES BUTTES est dirigée par MICHEL BELLARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LES BUTTES ?

Le siège social de SCEA LES BUTTES est situé Les Veaux Chatillon, 03210 Chatillon.

SCEA LES BUTTES est-elle toujours en activité ?

Non, SCEA LES BUTTES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 janvier 2020.

SCEA LES BUTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES BUTTES.