SCEA LES BUTTES
Fermée0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 914,69 €
SCEA LES BUTTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1993, identifiée par le SIREN 389 616 038. Son siège social est situé Les Veaux Chatillon, 03210 Chatillon. SCEA LES BUTTES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). MICHEL BELLARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. SCEA LES BUTTES a été radiée le 23 janvier 2020 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCEA LES BUTTES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES BUTTES
- SIREN
- 389 616 038
- SIRET (siège)
- 389 616 038 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66389616038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 616 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 janvier 1993
- Date de radiation
- 23 janvier 2020
- Siège social
- LES VEAUX CHATILLON, 03210, CHATILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCEA LES BUTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES BUTTES
INSEEÉtablissements de SCEA LES BUTTES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03210 CHATILLONSiègeFermé
389 616 038 00011 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LES BUTTES
INPIConformité de SCEA LES BUTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES BUTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCEA LES BUTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES BUTTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- radiation
Date d'effet : 23 janvier 2020
Questions fréquentes sur SCEA LES BUTTES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES BUTTES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES BUTTES est 389 616 038. Le SIRET de son siège social est 389 616 038 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66389616038.
Qui dirige SCEA LES BUTTES ?
SCEA LES BUTTES est dirigée par MICHEL BELLARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LES BUTTES ?
Le siège social de SCEA LES BUTTES est situé Les Veaux Chatillon, 03210 Chatillon.
SCEA LES BUTTES est-elle toujours en activité ?
Non, SCEA LES BUTTES n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 janvier 2020.
SCEA LES BUTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES BUTTES.
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