SCEA LES CARPATES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,5 k€
SCEA LES CARPATES est une société civile immatriculée le 19 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 243 083. Son siège social est situé Espagnau-Bas, 47600 Nomdieu. SCEA LES CARPATES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par STEPHAN POREBA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES CARPATES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES CARPATES
- SIREN
- 410 243 083
- SIRET (siège)
- 410 243 083 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR51410243083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 243 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 décembre 1996
- Siège social
- ESPAGNAU-BAS , 47600, NOMDIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES CARPATES
Exploitation agricole
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Finances de SCEA LES CARPATES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES CARPATES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2023
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES CARPATES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47600 NOMDIEUSiègeActif
410 243 083 00020 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z
- 47600 NOMDIEUFermé
410 243 083 00012 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA LES CARPATES
INPIConformité de SCEA LES CARPATES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CARPATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES CARPATES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES CARPATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES CARPATES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen
Gérant, Associé : POREBA Stephan
- création
Date d'effet : 19 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCEA LES CARPATES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CARPATES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES CARPATES est 410 243 083. Le SIRET de son siège social est 410 243 083 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51410243083.
Qui dirige SCEA LES CARPATES ?
SCEA LES CARPATES est dirigée par STEPHAN POREBA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES CARPATES ?
Le siège social de SCEA LES CARPATES est situé Espagnau-Bas, 47600 Nomdieu.
SCEA LES CARPATES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES CARPATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES CARPATES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES CARPATES.
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