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SCEA LES CHARPRES

Active
Siren913 446 043Société civile79370 BEAUSSAIS-VITRECréée le 12 mai 2022

0322Z · Aquaculture en eau douce

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 913 446 043, SCEA LES CHARPRES est une société civile créée le 12 mai 2022. Son siège social est situé Lieu Dit les Charpres, 79370 Beaussais-Vitre. SCEA LES CHARPRES relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z). Elle est dirigée par DANIEL JUCHAULT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES CHARPRES

Dénomination
SCEA LES CHARPRES
SIREN
913 446 043
SIRET (siège)
913 446 043 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65913446043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 446 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0322Z - Aquaculture en eau douce
Date de création
12 mai 2022
Siège social
LIEU DIT LES CHARPRES, 79370, BEAUSSAIS-VITRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES CHARPRES

Toutes activités liées à l'aquaculture en eau douce principalement la pisciculture.

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Finances de SCEA LES CHARPRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES CHARPRES

J

JBGC

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2022) · 4 ans

NF

NATHALIE FERRON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2022) · 4 ans

DJ

DANIEL JUCHAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SCEA LES CHARPRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79370 BEAUSSAIS-VITRESiègeActif

    913 446 043 00014 · ouvert le 06 mai 2022 · NAF 0322Z

Documents juridiques de SCEA LES CHARPRES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2022

  • Acte

Conformité de SCEA LES CHARPRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CHARPRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES CHARPRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES CHARPRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES CHARPRES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-12 · Début d'activité : 2022-05-06

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2022

Marques déposées par SCEA LES CHARPRES

SCEA LES CHARPRES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • La truite fleurie

    N° 4938445 · Déposée le 18 février 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 31 · valable jusqu’au 18 février 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA LES CHARPRES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CHARPRES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES CHARPRES est 913 446 043. Le SIRET de son siège social est 913 446 043 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65913446043.

Qui dirige SCEA LES CHARPRES ?

SCEA LES CHARPRES est dirigée par DANIEL JUCHAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES CHARPRES ?

Le siège social de SCEA LES CHARPRES est situé Lieu Dit les Charpres, 79370 Beaussais-Vitre.

SCEA LES CHARPRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES CHARPRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES CHARPRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES CHARPRES.