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SCEA LES CHENES

Active
Siren442 663 753Société civile40420 VertCréée le 11 juillet 2002

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
185 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 663 753, SCEA LES CHENES est une société civile créée le 11 juillet 2002. Elle est domiciliée 4001 RTE du Tuc, POUYBLANC DOMAINE DE POUYBLANC, 40420 Vert. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ALEXANDRE MEURISSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LES CHENES

Dénomination
SCEA LES CHENES
SIREN
442 663 753
SIRET (siège)
442 663 753 00022
N° TVA intracommunautaire
FR64442663753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 663 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
185 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 juillet 2002
Siège social
4001 RTE du Tuc, POUYBLANC DOMAINE DE POUYBLANC, 40420, Vert
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LES CHENES

Exploitation agricole de polyculture

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Finances de SCEA LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES CHENES

YM

YVES MEURISSE

Autre

En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2009

AM

ALEXANDRE MEURISSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2021

S

SOCIETE CIVILE CROISETTE

Autre

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40420 VertSiègeActif

    442 663 753 00022 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0111Z

  • 40630 SABRESFermé

    442 663 753 00014 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA LES CHENES

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 août 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 février 2009

  • Acte

Dépôt du 31 août 2006

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEURISSE Alexandre, Aubert, Alain ; Associé non exploitant : SOCIETE CIVILE CROISETTE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant(e) : MEURISSE Christel né(e) LANTHIEZ. Associé non exploitant : TIBO (SARL). Associé non exploitant : MEURISSE Yves.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCEA LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES CHENES est 442 663 753. Le SIRET de son siège social est 442 663 753 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64442663753.

Qui dirige SCEA LES CHENES ?

SCEA LES CHENES est dirigée par ALEXANDRE MEURISSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES CHENES ?

Le siège social de SCEA LES CHENES est situé 4001 RTE du Tuc, POUYBLANC DOMAINE DE POUYBLANC, 40420 Vert.

SCEA LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES CHENES.

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