SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

Active

Siren320 377 203Société civile91640 JANVRYCréée le 03 décembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 61,0 k€
Effectif: Non publié

SCEA LES CHENES CHAMBEAUX est une société civile immatriculée le 3 décembre 1980 sous le numéro SIREN 320 377 203. Elle est domiciliée Ld Fresneau, 91640 Janvry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par EARL DE FRESNEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INSEE

Dénomination: SCEA LES CHENES CHAMBEAUX
SIREN: 320 377 203
SIRET (siège): 320 377 203 00023
N° TVA intracommunautaire: FR40320377203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 320 377 203
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 60 979,61 €
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 03 décembre 1980
Siège social: LD FRESNEAU , 91640, JANVRY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

Exercice de la profession d agriculteur et exploitation du domaine des chênes Chambeaux à Roinville sous Dourdan

Finances de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INSEEBODACC

GUILLAUME BRICHARD

Autre

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2012

EARL DE FRESNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

91640 JANVRYSiègeActif
320 377 203 00023 · ouvert le 03 décembre 1980 · NAF 0111Z
91410 ROINVILLEFermé
320 377 203 00015 · ouvert le 13 octobre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INPI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2012

Acte

Dépôt du 06 avril 2012

Acte

Dépôt du 06 avril 2012

Acte

Dépôt du 06 avril 2012

Acte

Dépôt du 27 février 2012

Acte

Dépôt du 08 juin 2009

Acte

Dépôt du 29 octobre 2007

Acte

Dépôt du 06 octobre 2003

Acte

Dépôt du 04 juin 1997

Acte

Comptes annuels de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LES CHENES CHAMBEAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES CHENES CHAMBEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES CHENES CHAMBEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 avril 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Associé gérant : EARL DE FRESNEAU en fonction le 06 Avril 2012 Associé : BRICHARD Guillaume Michel Maurice en fonction le 06 Avril 2012

18 mai 2024création
Date d'effet : 03 décembre 1980

Questions fréquentes sur SCEA LES CHENES CHAMBEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX ?

Le numéro SIREN de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX est 320 377 203. Le SIRET de son siège social est 320 377 203 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40320377203.

Qui dirige SCEA LES CHENES CHAMBEAUX ?

SCEA LES CHENES CHAMBEAUX est dirigée par EARL DE FRESNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX ?

Le siège social de SCEA LES CHENES CHAMBEAUX est situé Ld Fresneau, 91640 Janvry.