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SCEA LES COUSSILLONS

Active
Siren434 385 449Société civile73150 VAL-D ISERECréée le 31 janvier 2001

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
143 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 385 449, SCEA LES COUSSILLONS est une société civile créée le 31 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Joseray, 73150 Val-d Isere. SCEA LES COUSSILLONS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par JEAN-PAUL TUTEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES COUSSILLONS

Dénomination
SCEA LES COUSSILLONS
SIREN
434 385 449
SIRET (siège)
434 385 449 00013
N° TVA intracommunautaire
FR62434385449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 385 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
143 400 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
31 janvier 2001
Siège social
LE JOSERAY , 73150, VAL-D ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES COUSSILLONS

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA LES COUSSILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES COUSSILLONS

MM

MARIE-CHRISTINE MAGAUD

Associé indéfiniment responsable

JT

JEAN-PAUL TUTEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES COUSSILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73150 VAL-D ISERESiègeActif

    434 385 449 00013 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SCEA LES COUSSILLONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2024

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCEA LES COUSSILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES COUSSILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES COUSSILLONS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES COUSSILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES COUSSILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TUTEL Jean-Paul

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCEA LES COUSSILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES COUSSILLONS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES COUSSILLONS est 434 385 449. Le SIRET de son siège social est 434 385 449 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62434385449.

Qui dirige SCEA LES COUSSILLONS ?

SCEA LES COUSSILLONS est dirigée par JEAN-PAUL TUTEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES COUSSILLONS ?

Le siège social de SCEA LES COUSSILLONS est situé Le Joseray, 73150 Val-d Isere.

SCEA LES COUSSILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES COUSSILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES COUSSILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES COUSSILLONS.