SCEA LES EPINES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
SCEA LES EPINES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2005, identifiée par le SIREN 480 581 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 La Vieille Verrerie, 17100 Le Douhet. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par SABRINA TOURNEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES EPINES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES EPINES
- SIREN
- 480 581 396
- SIRET (siège)
- 480 581 396 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26480581396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 581 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 février 2005
- Siège social
- 2 LA VIEILLE VERRERIE , 17100, LE DOUHET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES EPINES
Culture céréalière et vignes
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Finances de SCEA LES EPINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES EPINES
INSEEBODACCSCSociété Civile Financière TOURNEUR-CHUNLEAU
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES EPINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17100 LE DOUHETSiègeActif
480 581 396 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LES EPINES
INPIConformité de SCEA LES EPINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES EPINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LES EPINES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Baux Ruraux
Décision du 05 mai 2022 · N° 20/06474
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES EPINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES EPINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Associé : BOUHIER Françoise Gérant associé en nom : TOURNEUR Sabrina
- création
Date d'effet : 14 février 2005
Questions fréquentes sur SCEA LES EPINES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES EPINES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES EPINES est 480 581 396. Le SIRET de son siège social est 480 581 396 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26480581396.
Qui dirige SCEA LES EPINES ?
SCEA LES EPINES est dirigée par SABRINA TOURNEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES EPINES ?
Le siège social de SCEA LES EPINES est situé 2 La Vieille Verrerie, 17100 Le Douhet.
SCEA LES EPINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES EPINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES EPINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES EPINES.
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