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SCEA LES MARMOTTES

Active
Siren315 347 047Société civile10800 Villy-le-BoisCréée le 20 mars 1979

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
51,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 315 347 047, SCEA LES MARMOTTES est une société civile créée le 20 mars 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Villy le Bois, 10800 Villy-le-Bois. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ODILE BERNAUDAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LES MARMOTTES

Dénomination
SCEA LES MARMOTTES
SIREN
315 347 047
SIRET (siège)
315 347 047 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56315347047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 347 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
51 435 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
20 mars 1979
Siège social
VILLY LE BOIS , 10800, Villy-le-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LES MARMOTTES

Exploitation agricole

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Finances de SCEA LES MARMOTTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES MARMOTTES

OB

ODILE BERNAUDAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

SD

STEPHANE DAMOISEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2024

CD

CELINE DAMOISEAU

Associé indéfiniment responsable

AD

AMELIE DAMOISEAU

Associé indéfiniment responsable

GD

GREGOIRE DAMOISEAU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES MARMOTTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10800 Villy-le-BoisSiègeActif

    315 347 047 00021 · ouvert le 16 février 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LES MARMOTTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA LES MARMOTTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES MARMOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES MARMOTTES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES MARMOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES MARMOTTES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAMOISEAU Odile, Marguerite, Louise ; Associé indéfiniment responsable : DAMOISEAU Grégoire, Robert, Fernand ; Associé indéfiniment responsable : BARRET Amélie, Marguerite, Jeanne ; Associé indéfiniment responsable : MOUYOKI Céline, Madeleine, Marie-Louise ; Associé indéfiniment responsable : DAMOISEAU Stéphane, Marie-Robert

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 1979

Questions fréquentes sur SCEA LES MARMOTTES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES MARMOTTES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES MARMOTTES est 315 347 047. Le SIRET de son siège social est 315 347 047 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56315347047.

Qui dirige SCEA LES MARMOTTES ?

SCEA LES MARMOTTES est dirigée par ODILE BERNAUDAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES MARMOTTES ?

Le siège social de SCEA LES MARMOTTES est situé Villy le Bois, 10800 Villy-le-Bois.

SCEA LES MARMOTTES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES MARMOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES MARMOTTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES MARMOTTES.

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