Checkers

SCEA LES MAURES

Active
Siren488 227 174Société civile31500 TOULOUSECréée le 27 janvier 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€

SCEA LES MAURES est une société civile immatriculée le 27 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 227 174. Elle est domiciliée 15 rue Guillaume Catel, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). VALENTIN IVERSENC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA LES MAURES

Dénomination
SCEA LES MAURES
SIREN
488 227 174
SIRET (siège)
488 227 174 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61488227174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 227 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 janvier 2006
Siège social
15 RUE GUILLAUME CATEL , 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA LES MAURES

CEREALES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LES MAURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES MAURES

MI

MICHELE IVERSENC

Associé indéfiniment responsable

DR

DENIS REGIS

Associé indéfiniment responsable

MA

MONIQUE ALIBERT

Associé indéfiniment responsable

JI

JEANNE IVERSENC

Associé indéfiniment responsable

MI

MARIANNE IVERSENC

Associé indéfiniment responsable

VI

VALENTIN IVERSENC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2025

Anciens dirigeants (2)

DI

devient gérant IVERSENC-DERRIEN

IVERSENC Valentin Paul Julien nom d'usage · de octobre 2023 à février 2025

NR

n'est plus gérant. ALIBERT Monique nom d'usage : REGIS devient gérant REGIS

REGIS Denis nom d'usage · de mars 2018 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES MAURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    488 227 174 00015 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LES MAURES

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCEA LES MAURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES MAURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES MAURES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES MAURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES MAURES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Gérant partant : Alibert, nom d'usage : Régis, Monique ; modification du Gérant Iversenc, nom d'usage : Iversenc-Derrien, Valentin Paul Julien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    IVERSENC Valentin Paul Julien nom d'usage : IVERSENC-DERRIEN devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    REGIS Denis nom d'usage : REGIS n'est plus gérant. ALIBERT Monique nom d'usage : REGIS devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCEA LES MAURES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES MAURES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES MAURES est 488 227 174. Le SIRET de son siège social est 488 227 174 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61488227174.

Qui dirige SCEA LES MAURES ?

SCEA LES MAURES est dirigée par VALENTIN IVERSENC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES MAURES ?

Le siège social de SCEA LES MAURES est situé 15 rue Guillaume Catel, 31500 Toulouse.

SCEA LES MAURES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES MAURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES MAURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES MAURES.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Toulouse

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Haute-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.