Checkers

SCEA LES NOSROYES

Active
Siren391 319 936Société civile88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESCréée le 01 juin 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
286 k€

SCEA LES NOSROYES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1993, identifiée par le SIREN 391 319 936. Son siège social est situé 5 Rte de Marzelay, 88100 Saint-Die-des-Vosges. SCEA LES NOSROYES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRE DELATTRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES NOSROYES

Dénomination
SCEA LES NOSROYES
SIREN
391 319 936
SIRET (siège)
391 319 936 00020
N° TVA intracommunautaire
FR54391319936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 319 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
285 994,35 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 juin 1993
Siège social
5 RTE DE MARZELAY, 88100, SAINT-DIE-DES-VOSGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA LES NOSROYES

propriété, administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis par apports acquisition, échanges ou autres,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA LES NOSROYES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES NOSROYES

AB

AUDREY BEAUJOUAN

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

AB

ALAIN BEAUJOUAN

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

AB

ANTOINE BEAUJOUAN

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

CC

CLAUDE CHAMBRION

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

PD

PIERRE DELATTRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 juin 1993) · 33 ans

DF

DANIEL FERY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

FF

FREDERIC FERY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

LF

LAURENT FERY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

JF

JEAN-LOUIS FERY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

DK

DANIEL KOCH

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

BL

BERNARD LANDROT

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

SL

SEVERINE LEDY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

YL

YANNICK LEDY

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

AL

AURORE LOTT

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

BL

BERNARD LOTT

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

MP

MAURICE PICARD

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

SS

STEPHAN SCHNEIDER

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

JT

JEAN-MARC TOFFOLON

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

AV

ALAIN VILLETTE

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

EW

ELSA WEBER

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

CW

CANDICE WEBER

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

F

F2 CONSULTING

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

F

FIMAGE PACKAGING

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

S

SARL MOULIN DE MEURSAULT

Autre

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020

Anciens dirigeants (7)

DC

Dominique Marie CALLIER

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

ID

Isabelle, Charline DESLORIEUX

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

PA

Patricia Simone Yvonne AUBERT

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

SL

Sylviane Marie Marguerite Jeanne LEDY

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

GM

Geneviève Marie MARTIN

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

VT

Véronique Marie Amélia TESSIER

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

FR

Fanny Marie Annick RIDET

Associé · de décembre 2020 à janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES NOSROYES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESSiègeActif

    391 319 936 00020 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0142Z

  • 71640 GIVRYFermé

    391 319 936 00012 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA LES NOSROYES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCEA LES NOSROYES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES NOSROYES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES NOSROYES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES NOSROYES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES NOSROYES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculée le 2021-01-05 · Début d'activité : 1993-06-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant, Associé : DELATTRE Pierre, Charles, Henri ; Associé : LANDROT Bernard, Henri, Marie ; Associé : CALLIER Dominique Marie ; Associé : DESLORIEUX Isabelle, Charline ; Associé : LOTT Bernard Charles ; Associé : LOTT Aurore Diane Natacha ; Associé : CHAMBRION Claude Marcel André ; Associé : SCHNEIDER Stéphan Jean Nicolas Raymond ; Associé : VILLETTE Alain Jean José ; Associé : F2 CONSULTING ; Associé : FIMAGE PACKAGING ; Associé : AUBERT Patricia Simone Yvonne ; Associé : FERY Daniel Jean ; Associé : PICARD Maurice Louis Marie ; Associé : KOCH Daniel Robert ; Associé : LEDY Séverine Fabienne Elisabeth ; Associé : LEDY Sylviane Marie Marguerite Jeanne ; Associé : LEDY Yannick Pierre Paul Maurice ; Associé : MARTIN Geneviève Marie ; Associé : TESSIER Véronique Marie Amélia ; Associé : TOFFOLON Jean-Marc Henri ; Associé : FERY Frédéric Jean Germain ; Associé : FERY Laurent Louis Eugène ; Associé : FERY Jean-Louis Lucien ; Associé : SARL MOULIN DE MEURSAULT ; Associé : BEAUJOUAN Alain Bernard ; Associé : BEAUJOUAN Antoine Guillaume Alain ; Associé : RIDET Fanny Marie Annick ; Associé : BEAUJOUAN Audrey Marion ; Associé : WEBER Elsa Sophie ; Associé : WEBER Candice Hélène

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur SCEA LES NOSROYES

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES NOSROYES ?

Le numéro SIREN de SCEA LES NOSROYES est 391 319 936. Le SIRET de son siège social est 391 319 936 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54391319936.

Qui dirige SCEA LES NOSROYES ?

SCEA LES NOSROYES est dirigée par PIERRE DELATTRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 31 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES NOSROYES ?

Le siège social de SCEA LES NOSROYES est situé 5 Rte de Marzelay, 88100 Saint-Die-des-Vosges.

SCEA LES NOSROYES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES NOSROYES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES NOSROYES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES NOSROYES.