SCEA LES NOSROYES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 286 k€
SCEA LES NOSROYES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1993, identifiée par le SIREN 391 319 936. Son siège social est situé 5 Rte de Marzelay, 88100 Saint-Die-des-Vosges. SCEA LES NOSROYES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRE DELATTRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES NOSROYES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES NOSROYES
- SIREN
- 391 319 936
- SIRET (siège)
- 391 319 936 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR54391319936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 319 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 285 994,35 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 juin 1993
- Siège social
- 5 RTE DE MARZELAY, 88100, SAINT-DIE-DES-VOSGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES NOSROYES
propriété, administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis par apports acquisition, échanges ou autres,
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Finances de SCEA LES NOSROYES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES NOSROYES
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Autre
F2 CONSULTING
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
FIMAGE PACKAGING
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
SARL MOULIN DE MEURSAULT
Autre
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2020
Anciens dirigeants (7)
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Sylviane Marie Marguerite Jeanne LEDY
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Véronique Marie Amélia TESSIER
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Associé · de décembre 2020 à janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES NOSROYES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESSiègeActif
391 319 936 00020 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0142Z
- 71640 GIVRYFermé
391 319 936 00012 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA LES NOSROYES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LES NOSROYES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES NOSROYES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES NOSROYES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES NOSROYES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES NOSROYES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculée le 2021-01-05 · Début d'activité : 1993-06-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Gérant, Associé : DELATTRE Pierre, Charles, Henri ; Associé : LANDROT Bernard, Henri, Marie ; Associé : CALLIER Dominique Marie ; Associé : DESLORIEUX Isabelle, Charline ; Associé : LOTT Bernard Charles ; Associé : LOTT Aurore Diane Natacha ; Associé : CHAMBRION Claude Marcel André ; Associé : SCHNEIDER Stéphan Jean Nicolas Raymond ; Associé : VILLETTE Alain Jean José ; Associé : F2 CONSULTING ; Associé : FIMAGE PACKAGING ; Associé : AUBERT Patricia Simone Yvonne ; Associé : FERY Daniel Jean ; Associé : PICARD Maurice Louis Marie ; Associé : KOCH Daniel Robert ; Associé : LEDY Séverine Fabienne Elisabeth ; Associé : LEDY Sylviane Marie Marguerite Jeanne ; Associé : LEDY Yannick Pierre Paul Maurice ; Associé : MARTIN Geneviève Marie ; Associé : TESSIER Véronique Marie Amélia ; Associé : TOFFOLON Jean-Marc Henri ; Associé : FERY Frédéric Jean Germain ; Associé : FERY Laurent Louis Eugène ; Associé : FERY Jean-Louis Lucien ; Associé : SARL MOULIN DE MEURSAULT ; Associé : BEAUJOUAN Alain Bernard ; Associé : BEAUJOUAN Antoine Guillaume Alain ; Associé : RIDET Fanny Marie Annick ; Associé : BEAUJOUAN Audrey Marion ; Associé : WEBER Elsa Sophie ; Associé : WEBER Candice Hélène
- création
Date d'effet : 01 juin 1993
Questions fréquentes sur SCEA LES NOSROYES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES NOSROYES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES NOSROYES est 391 319 936. Le SIRET de son siège social est 391 319 936 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54391319936.
Qui dirige SCEA LES NOSROYES ?
SCEA LES NOSROYES est dirigée par PIERRE DELATTRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 31 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES NOSROYES ?
Le siège social de SCEA LES NOSROYES est situé 5 Rte de Marzelay, 88100 Saint-Die-des-Vosges.
SCEA LES NOSROYES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES NOSROYES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES NOSROYES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES NOSROYES.
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