SCEA LES PETITS CHAPOUX

Active

Siren837 615 723Société civile03220 SORBIERCréée le 23 février 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 80,0 k€
Effectif: Non publié

SCEA LES PETITS CHAPOUX est une société civile immatriculée le 23 février 2018 sous le numéro SIREN 837 615 723. Elle est domiciliée 4 rue de l'Eglise, 03220 Sorbier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par CHARLES-HENRI PUJOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INSEE

Dénomination: SCEA LES PETITS CHAPOUX
SIREN: 837 615 723
SIRET (siège): 837 615 723 00025
N° TVA intracommunautaire: FR04837615723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 837 615 723
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 80 000 €
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 23 février 2018
Siège social: 4 RUE DE L'EGLISE, 03220, SORBIER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCEA LES PETITS CHAPOUX

Exploitation de biens agricoles.

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Finances de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INSEEBODACC

CHRISTIANE GAULMIN

Autre

CHARLINE PUJOS

Autre

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2023

CHARLES-HENRI PUJOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2023

Anciens dirigeants (1)

Christiane, Monique né GAULMIN PUJOS

Gérant · de février 2018 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

03220 SORBIERSiègeActif
837 615 723 00025 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0142Z
03220 JALIGNY-SUR-BESBREActif
837 615 723 00017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

Acte

Dépôt du 23 mars 2023

Acte

Dépôt du 23 février 2018

Acte

Comptes annuels de SCEA LES PETITS CHAPOUX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA LES PETITS CHAPOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA LES PETITS CHAPOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES PETITS CHAPOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES PETITS CHAPOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES PETITS CHAPOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA LES PETITS CHAPOUX

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 mars 2023Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Gérant, Associé : PUJOS Charles-Henri ; Associé : PUJOS Charline, Hélyette
02 mars 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-23 · Début d'activité : 2018-02-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 23 février 2018

Questions fréquentes sur SCEA LES PETITS CHAPOUX

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES PETITS CHAPOUX ?

Le numéro SIREN de SCEA LES PETITS CHAPOUX est 837 615 723. Le SIRET de son siège social est 837 615 723 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04837615723.

Qui dirige SCEA LES PETITS CHAPOUX ?

SCEA LES PETITS CHAPOUX est dirigée par CHARLES-HENRI PUJOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES PETITS CHAPOUX ?

Le siège social de SCEA LES PETITS CHAPOUX est situé 4 rue de l'Eglise, 03220 Sorbier.