SCEA LES ROSIERS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 150 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 836 645, SCEA LES ROSIERS est une société civile créée le 19 avril 1996. Son siège social est situé Peko-Sarhia, 64120 Domezain-Berraute. SCEA LES ROSIERS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEROME ELISSONDO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES ROSIERS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES ROSIERS
- SIREN
- 404 836 645
- SIRET (siège)
- 404 836 645 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10404836645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 836 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 avril 1996
- Siège social
- PEKO-SARHIA , 64120, DOMEZAIN-BERRAUTE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES ROSIERS
Exploitation de tous biens agricoles
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Finances de SCEA LES ROSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES ROSIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 avril 1996) · 30 ans
SARL "LES QUATRE SAISONS"
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES ROSIERS
INSEE5 établissements, dont 4 en activité.
- 64120 DOMEZAIN-BERRAUTESiègeActif
404 836 645 00014 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z
- 64390 SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEINActif
404 836 645 00030 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z
- 64390 OSSERAIN-RIVAREYTEActif
404 836 645 00048 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z
- 64390 SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEINActif
404 836 645 00055 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z
- 64120 ARBERATS-SILLEGUEFermé
404 836 645 00022 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA LES ROSIERS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LES ROSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES ROSIERS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ELISSONDO Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SARL "LES QUATRE SAISONS" (SARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Gérant : ELISSONDO Jérôme
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-04-19 · Début d'activité : 1996-04-01
- création
Date d'effet : 19 avril 1996
Questions fréquentes sur SCEA LES ROSIERS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES ROSIERS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES ROSIERS est 404 836 645. Le SIRET de son siège social est 404 836 645 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10404836645.
Qui dirige SCEA LES ROSIERS ?
SCEA LES ROSIERS est dirigée par JEROME ELISSONDO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES ROSIERS ?
Le siège social de SCEA LES ROSIERS est situé Peko-Sarhia, 64120 Domezain-Berraute.
SCEA LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES ROSIERS.
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