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SCEA LES ROSIERS

Active
Siren404 836 645Société civile64120 DOMEZAIN-BERRAUTECréée le 19 avril 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
150 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 836 645, SCEA LES ROSIERS est une société civile créée le 19 avril 1996. Son siège social est situé Peko-Sarhia, 64120 Domezain-Berraute. SCEA LES ROSIERS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEROME ELISSONDO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES ROSIERS

Dénomination
SCEA LES ROSIERS
SIREN
404 836 645
SIRET (siège)
404 836 645 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10404836645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 836 645
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 avril 1996
Siège social
PEKO-SARHIA , 64120, DOMEZAIN-BERRAUTE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCEA LES ROSIERS

Exploitation de tous biens agricoles

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Finances de SCEA LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES ROSIERS

JE

JEROME ELISSONDO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 1996) · 30 ans

S

SARL "LES QUATRE SAISONS"

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES ROSIERS

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 64120 DOMEZAIN-BERRAUTESiègeActif

    404 836 645 00014 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 0111Z

  • 64390 SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEINActif

    404 836 645 00030 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z

  • 64390 OSSERAIN-RIVAREYTEActif

    404 836 645 00048 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z

  • 64390 SAINT-GLADIE-ARRIVE-MUNEINActif

    404 836 645 00055 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 0115Z

  • 64120 ARBERATS-SILLEGUEFermé

    404 836 645 00022 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA LES ROSIERS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 14 février 2020

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Conformité de SCEA LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES ROSIERS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ELISSONDO Jérôme

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SARL "LES QUATRE SAISONS" (SARL)

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant : ELISSONDO Jérôme

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-04-19 · Début d'activité : 1996-04-01

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 1996

Questions fréquentes sur SCEA LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES ROSIERS est 404 836 645. Le SIRET de son siège social est 404 836 645 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10404836645.

Qui dirige SCEA LES ROSIERS ?

SCEA LES ROSIERS est dirigée par JEROME ELISSONDO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES ROSIERS ?

Le siège social de SCEA LES ROSIERS est situé Peko-Sarhia, 64120 Domezain-Berraute.

SCEA LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES ROSIERS.