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SCEA LES ROSSIGNOLS

Active
Siren511 193 773Société civile52210 ARC-EN-BARROISCréée le 19 mars 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
248 k€

SCEA LES ROSSIGNOLS est une société civile immatriculée le 19 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 193 773. Elle est domiciliée 2 rue de la Protte, 52210 Arc-en-Barrois. SCEA LES ROSSIGNOLS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CLEMENT ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA LES ROSSIGNOLS

Dénomination
SCEA LES ROSSIGNOLS
SIREN
511 193 773
SIRET (siège)
511 193 773 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79511193773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 193 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
247 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 mars 2009
Siège social
2 RUE DE LA PROTTE , 52210, ARC-EN-BARROIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES ROSSIGNOLS

exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA LES ROSSIGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES ROSSIGNOLS

CR

CLEMENT ROSSIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2021

FR

FREDERIC ROSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mars 2009) · 17 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA LES ROSSIGNOLS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52210 ARC-EN-BARROISSiègeActif

    511 193 773 00013 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA LES ROSSIGNOLS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCEA LES ROSSIGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES ROSSIGNOLS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSSIGNOL Clément, Guy, Fernand

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-19 · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2009

Questions fréquentes sur SCEA LES ROSSIGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES ROSSIGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES ROSSIGNOLS est 511 193 773. Le SIRET de son siège social est 511 193 773 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79511193773.

Qui dirige SCEA LES ROSSIGNOLS ?

SCEA LES ROSSIGNOLS est dirigée par CLEMENT ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA LES ROSSIGNOLS ?

Le siège social de SCEA LES ROSSIGNOLS est situé 2 rue de la Protte, 52210 Arc-en-Barrois.

SCEA LES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES ROSSIGNOLS.