SCEA LES ROSSIGNOLS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 248 k€
SCEA LES ROSSIGNOLS est une société civile immatriculée le 19 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 193 773. Elle est domiciliée 2 rue de la Protte, 52210 Arc-en-Barrois. SCEA LES ROSSIGNOLS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CLEMENT ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES ROSSIGNOLS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES ROSSIGNOLS
- SIREN
- 511 193 773
- SIRET (siège)
- 511 193 773 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79511193773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 193 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 247 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 mars 2009
- Siège social
- 2 RUE DE LA PROTTE , 52210, ARC-EN-BARROIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES ROSSIGNOLS
exploitation de biens agricoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA LES ROSSIGNOLS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES ROSSIGNOLS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA LES ROSSIGNOLS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52210 ARC-EN-BARROISSiègeActif
511 193 773 00013 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA LES ROSSIGNOLS
INPIConformité de SCEA LES ROSSIGNOLS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 octobre 1995 · N° 93-21.593
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES ROSSIGNOLS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSSIGNOL Clément, Guy, Fernand
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-19 · Début d'activité : 2009-03-01
- création
Date d'effet : 19 mars 2009
Questions fréquentes sur SCEA LES ROSSIGNOLS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES ROSSIGNOLS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES ROSSIGNOLS est 511 193 773. Le SIRET de son siège social est 511 193 773 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79511193773.
Qui dirige SCEA LES ROSSIGNOLS ?
SCEA LES ROSSIGNOLS est dirigée par CLEMENT ROSSIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES ROSSIGNOLS ?
Le siège social de SCEA LES ROSSIGNOLS est situé 2 rue de la Protte, 52210 Arc-en-Barrois.
SCEA LES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES ROSSIGNOLS.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France
- GFA DE LA FERME DE FARONVILLE45480 Outarville
- SINCEREAL FRANCE02240 Itancourt
- CERIENCE49250 Beaufort-en-AnjouCA 113 M€
- SOC CIVILE AGRICOLE DOMAINE DE FROGERE41210 Saint-Viatre
- LIMAGRAIN63360 Saint-BeauzireCA 314 M€
- LIMAGRAIN EUROPE63360 Saint-BeauzireCA 546 M€
- GDM FRANCE31000 Toulouse
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DES FAURES78660 Prunay en Yvelines
- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
