SCEA LES SABLES
Active- Capital social
- 1,0 k€
SCEA LES SABLES est une société civile immatriculée le 17 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 779 542. Son siège social est situé 187 RUE 187 Rue DE BOURGOGNE, 69220 Saint-Jean-d'Ardières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A. Elle est dirigée par JEAN SIFFRE, gérant.
Fiche d'identité de SCEA LES SABLES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES SABLES
- SIREN
- 442 779 542
- SIRET (siège)
- 442 779 542 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74442779542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 779 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 17 juillet 2002
- Siège social
- 187 RUE 187 Rue DE BOURGOGNE, 69220, Saint-Jean-d'Ardières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES SABLES
Vente de produits agricoles de cette exploitationAcquisition prise à bail, exploitation de tous biens agricoles
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Finances de SCEA LES SABLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES SABLES
INSEEÉtablissements de SCEA LES SABLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69220 Saint-Jean-d'ArdièresSiègeFermé
442 779 542 00012 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA LES SABLES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCEA LES SABLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA LES SABLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES SABLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCEA LES SABLES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES SABLES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES SABLES est 442 779 542. Le SIRET de son siège social est 442 779 542 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74442779542.
Qui dirige SCEA LES SABLES ?
SCEA LES SABLES est dirigée par JEAN SIFFRE, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LES SABLES ?
Le siège social de SCEA LES SABLES est situé 187 RUE 187 Rue DE BOURGOGNE, 69220 Saint-Jean-d'Ardières.
SCEA LES SABLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES SABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES SABLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES SABLES.
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